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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2è A - R.J
6700552cc34eb4cc857ec60e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUDICIAIRE LIQUIDATEUR SELAS OCMJ, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Olivier CHAUFFOUR COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Michèle MONTEIL Juges : Florence
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b8bf9da27f384b0f16
18 juillet 2024
18 juillet 2024
: 23/00134 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence
Source officielleETRANGERS
62f73ec343b00e05d4fac7d1
12 août 2022
12 août 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [I] [J] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 5] de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 12/08/2022 à 08 h 27 par courriel, par Me Florence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0306DEC005220299
6 mars 2003
6 mars 2003
EN DROIT La requérante se plaint du fait d’avoir été séparée de sa fille et allègue que les décisions du tribunal pour enfants de Florence sont dépourvues de motivations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60322d083189c763d7e02665
30 mars 2018
30 mars 2018
A l'audience du 31 janvier 2018, bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée dont l'avis de réception a été retourné au greffe social de la Cour dûment signé le 14 février 2015, M.
Source officielle5e Chambre
642fb7d1cece1704f5747afa
6 avril 2023
6 avril 2023
LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : CPAM DE [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f402
28 février 2012
28 février 2012
Mademoiselle Marguerite X... décédée le 17/ 07/ 2010 ... 75018 PARIS représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de Me Michel VENCENT, avocat au barreau de PARIS Madame Florence
Source officiellecr
61372590cd5801467741ecf2
6 avril 1993
6 avril 1993
lors de la notification étant insusceptible de remplacer la communication des pièces elles-mêmes dans la langue nécessaire ; "alors, enfin, qu'il résulte des arrêts rendus par la cour d'appel de Florence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01349
9 juillet 2014
9 juillet 2014
¿ S'agissant du harcèlement moral invoqué par Florent X... : Florent X... a été en arrêt maladie du 15 au 31 juillet 2008, du 1er au 14 septembre 2008, du 22 septembre 2008 au 11 octobre 2008, du 1er
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106cf28558704f52e6b8a
7 avril 2023
7 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 2] non comparante et non représentée INTIMEE [3] Direction du contentieux et de la lutte contre la fraude Pole contentieux général [Localité 2] représentée par Me Florence
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66e9c893a94e1874b4dfbe7b
30 avril 2024
30 avril 2024
Qu'à cette date, Madame [D] [W] dûment convoquée n'était ni présente ni représentée.
Source officielle2è A - R.J
6a160941cdc6046d470808cc
21 mai 2026
21 mai 2026
représenté MANDATAIRE JUDICIAIRE LIQUIDATEUR SARL EPILOGUE, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Pauline ROUQUETTE COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence
Source officiellePCP JCP requêtes
65849133e41137cbf9fc84d6
21 décembre 2023
21 décembre 2023
comparant en personne DÉFENDEUR Monsieur [B] [V] Représenté par AJP IMMOBILIER DELON GESTION - [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge des contentieux de la protection : Florence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210366
17 mai 2018
17 mai 2018
Stéphane Y... et sa condamnation à libérer les parcelles litigieuses sous astreinte à son profit personnel et en qualité d'exploitant de ces parcelles ; que Mme Florence Y... est donc fondée à soutenir
Source officielleChambre des référés
69864398cdc6046d47456e87
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] demeurant : [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS, substitué par Maître Florence
Source officielle8ème chambre
DTA_2212309_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire a rejeté sa demande d’engagement en tant que sapeur-pompier volontaire au centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil
Source officiellecr
61372521cd5801467741b357
6 août 1991
6 août 1991
X... l'existence de charges suffisantes d'avoir commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle sur les personnes de Micheline et Florence X..., mineures de quinze ans dont
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b6bf9da27f384b0efe
18 juillet 2024
18 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 13] N° RG : 22/00003 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence FRICAUDET
Source officielleChambre Civile
69d5e932cdc6046d477ba3d1
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SELARL DEREC Me Florence GONTIER ARRÊT du : 07 AVRIL 2026 N° : - 26 N° RG 24/03366 - N° Portalis
Source officielle1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc4c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [D] né le 08 Octobre 1971 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florence ALLIGIER, avocat au barreau de LYON, toque : 386 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePage 7 sur 134