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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les factures, indique le type de boisson finale élaborée avec chaque flavor
Source officielle5e chambre Pole social
65aa2934a34ad10008581b7c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIALE DE GARD 12 décembre 2018 RG :21600721 [S] C/ S.A. [9] CPAM DU GARD S.A.S. [7] Grosse délivrée le 18 JANVIER 2024 à : - Me HENNANI - Me GUILLEMIN - Me FLOUTIER
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301653_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A... et la société Flavors Ltd, qui sont des personnes physique et morale étrangères et non résidentes ; - la société Flavors Ltd n’ayant détenu aucune créance sur elle, l’administration ne peut prétendre
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f2e
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Flavio D..., M. Joseph E..., M. Michel F..., M. Georges J..., M. Gilbert K..., Mme Olga L..., M. Jean-Claude N..., M. Alexandre O..., M. Henri A..., M. Jacques A..., M. Gérard G..., M. I... Lacas, M.
Source officielleRéféré
67f8346ccf40727a004474c8
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE N° RG - N° RG 24/00586 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KUF3 la SCP ABP AVOCATS CONSEILS la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES Me Elodie RIGAUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4158
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Lionel FOUQUET à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022
Source officielle2ème chambre section C
68e894acd8f6cc6d55dd401a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE CLOS DU VIGNE Copie exécutoire délivrée le à : SCP Fontaine Floutier Selarl Leonard Vezian ...
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ff3
6 janvier 1987
6 janvier 1987
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1985), que la société Cellulose d'Aquitaine a été mise en règlement judiciaire, converti en liquidation des biens, sans avoir payé à la société Flakt
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC002239308
7 septembre 2010
7 septembre 2010
width:181.3pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sFAEBE3A2 { width:225.77pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 22393/08 présentée par Flavio
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000029709134
29 octobre 2014
29 octobre 2014
recteur de l'académie de Versailles une nouvelle décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées des Yvelines portant sur l'évaluation du besoin d'accompagnement de Flavio
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4e442150aadff23db9c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
FORESTIERE Société GPD C/ Société JOUVENCEAU ET ASSOCIES GREFFIERS DU TRIBUNAL DE COMMERCE ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me Romain FLOUTIER
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21dac549ea05a7cd2d5d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Société GPD [S] C/ Société JOUVENCEAU ET ASSOCIES GREFFIERS DU TRIBUNAL DE COMMERCE ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me Romain FLOUTIER
Source officiellecr
6079a8eb9ba5988459c4f2f1
19 septembre 2006
19 septembre 2006
l'escroquerie vis-à-vis de l'assurance consiste à avoir faussement déclaré le vol d'objets qui, pour certains d'entre eux ont été déménagés subrepticement et pour d'autres, tels l'armure maximilienne flutée
Source officiellecr
6079a87d9ba5988459c4d7fb
19 septembre 2006
19 septembre 2006
l'escroquerie vis-à-vis de l'assurance consiste à avoir faussement déclaré le vol d'objets qui, pour certains d'entre eux ont été déménagés subrepticement et pour d'autres, tels l'armure maximilienne flutée
Source officielle1ère chambre
65aa2932a34ad10008581b7a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
NOTAIRES VAUNAGE Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Romain Floutier à Me Emmanuelle Vajou à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellecr
61372503cd5801467741a3f3
2 juin 1999
2 juin 1999
aurait été faite par Patrick Z... et prononcé à son encontre une peine de huit mois d'emprisonnement ; "aux motifs propres qu'Henri D... s'est fait fort avec Mario Y..., qui avait hérité du titre flatteur
Source officielleExpropriations
6a189552cdc6046d4748045a
22 mai 2026
22 mai 2026
EN PRESENCE DE : Monsieur Serge FLAUD, Inspecteur des Finances Publiques suppléant le Directeur des Finances, Commissaire du Gouvernement. *** Vu l’ordonnance d’expropriation rendue le 13 mars 2025
Source officielleTrib. de Commerce
69c1ed92cdc6046d47b75d00
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Copie exécutoire délivrée le 16/07/2025 à Me Romain FLOUTIER membre de la SCP CABINET FONTAINE &, [L] , [B], Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 834 525 461,
Source officielleRéférés du PP
63c649bbbe43307c9013b323
13 janvier 2023
13 janvier 2023
plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Romain FLOUTIER
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617110
24 janvier 1979
24 janvier 1979
VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LA SOCIETE INTERNATIONAL FLAVORS ET FRAGRANCES I. F. F. FRANCE , S. A. R.
Source officiellePage 7 sur 72