. # Importazione di pelli di felini originari della Bolivia - Applicazione nella Comunità della convenzione di Washington. # Causa C-182/89.

Mme de Felice Farrow se pourvoit en cassation contre cette ordonnance. 2.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2006 et 19 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Félicie A, demeurant ...

[R] [P] (Maître Félicie JASSEM) C/ La Société ALLIANZ I.A.R.D.

assisté de Me BAUDOT, avocat au barreau de MACON Madame Félicie Y... épouse X... assistée de Me BAUDOT, avocat au barreau de MACON INTIMES: Monsieur Christian Z...

François X... a fait assigner Mme Félicité X..., Mme Marie Ange X..., Mme Thérèse X..., Mme Anne Marie X... et Mme Jeanne X..., aux fins d'obtenir l'annulation du testament olographe du 08 mars 1993 et

branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 novembre 2009) que, par acte du 9 février 2004, Mme X..., nue-propriétaire d'un immeuble, dont l'usufruit était dévolu à sa mère Félicie

précisément, sans la sagacité des autres salariées dont les caisses enregistraient des erreurs de caisse inexpliquées, les faits n'auraient pu être dénoncés par les co-gérants qui n'avaient qu'à se féliciter

V... s'était "félicité des attentats contre la rédaction de G... R...", ce dont il résultait des raisons plausibles de soupçonner, dès le début de la garde à vue, que les faits reprochés à M.

après ce refus, elle avait été placée à des postes très pénibles et avait subi des pressions de la part de Mme A..., chef d'équipe ; Valérie F... a ajouté que Bernard Le X... en juin 1996 l'avait félicitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Félicité X..., demeurant Isolaccio di Fiumorbo à Ghisonaccia (Haute-Corse

I FELICE Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE REGENT Société ACTE IARD Y...

Félicien, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS, chambre correctionnelle, du 24 novembre 1994, qui, pour provocation directe à un attroupement armé, entrave à la circulation sur une voie publique

ordonnance rendue le 25 avril 2007 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine, d'une emprise de 90 m² sur la parcelle BE 130, sise ... et appartenant à la société civile immobilière Felicia

d'inscription au répertoire général : S 06 / 10225 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Février 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04 / 14876 APPELANTE Madame Félicité

Application no. 40366/22 Helga KIS and Béla KIS against Hungary (see appended table) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 16 May 2024 as a Committee composed of:   Gilberto Felici

1958 Rome   Adriana CUFFARO 01/01/1957 Palerme   Marzio D’AGOSTINO 14/02/1973 Spoleto   Isabella D’AMORE 08/09/1960 Rome   Antonella DAPPORTO 18/08/1970 Bologne   Simonetta DE FELICIS

Silhouette Parisienne tendant à l'annulation du jugement n° 0313561 et 0313568 du 10 novembre 2008 du tribunal administratif de Paris rejetant les conclusions de sa demande et de celle de la société Felicia