2] DEFENDEURS SASU KEOS VITRY-SUR-SEINE by autosphere [Adresse 3] comparant par Me [W] [Adresse 4] SAS RENAULT [Adresse 5] comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC [Adresse 6] et par Me Barbara EYMERE

Saint-Bueil (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1990 par le tribunal d'instance de BourgoinJallieu, en matière électorale, au profit de : 1°/ Mlle Isabelle Y..., demeurant à Eybens

succession de sa mère ; que, par un premier jugement du 7 décembre 1987, le tribunal de grande instance de Bordeaux a fait droit à cette demande, ordonné la licitation d'immeubles sis à Lauzun et à Eymet

sur le site de l'IEM APF d'Eybens en vertu de 1 application de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté ; que la SAS Atlantis affirme avoir rempli ses obligations

BENELLI AVAIT, DEPUIS TRES LONGTEMPS, ETE AFFECTE EN PERMANENCE AU CHANTIER DE L'HOPITAL DE LA TRONCHE, LES JUGES DU FOND ONT FAIT APPARAITRE QU'EN L'OBLIGEANT A ALLER TRAVAILLER A SON SIEGE SOCIAL A EYBENS

indiquent avoir payé la somme totale de 263.736,80 € entre 1994 et le mois d' août 1999, et avoir déposé depuis le 31 octobre 2002, par précaution, la somme de 113.403,01 € entre les mains de la SCP Eymeri

B..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de sa fille Nathalie B..., née le 5 octobre 1975 à Eybens, 12 / Mlle Nathalie B..., demeurant ..., représentée

de Monsieur Jean-Jacques D..., 2°/ de Madame D... née Suzette B..., demeurant tous deux à La Tour du Pin (Isère), 14, résidence Saint Roch, 3°/ de Madame D... née Chantal X..., demeurant à Eybens

B A demande au tribunal d'annuler les refus d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public que lui a opposés la commune d'Eymet (24500). Vu les autres pièces du dossier.

l'arrêté du 22 mars 2023 par lequel le préfet de l'Isère l'a assigné à résidence pour une durée de 45 jours et l'a obligé à se présenter deux fois par semaine, le mardi et le jeudi, à la gendarmerie d'Eybens

16 juillet 2025 prise par la ministre d'Etat, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'affectant dans l'emploi de principale de collège au collège Champ d'Eymet

arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Dordogne, dont le siège social est au Combal, route d'Eymet

A B, représenté par Me Eymere, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2022 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, a prononcé son placement

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 3 SEPTEMBRE 2025 La société Eybens

X... contre le notaire : C'est à bon droit que le juge de l'exécution s'est déclaré incompétent pour statuer sur la responsabilité professionnelle de la SCP Eymeri et B..., notaires.

ATELIER DU TRANSPORTER INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée : le 7/4/23 à Me TERRIE, Me EYBERT Ccc Pôle Emploi Le 7/4/23 REPUBLIQUE

Agnès, Christine, demeurant à Eybens (Isère), ..., 4°/ Monsieur F... Jean-Claude, demeurant "Le Saint Martin" à Saint Martin du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Madame X..., née F...

arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Charente-Dordogne, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet