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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202441_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, la société Eric Ermaurico Déménagement, représentée par Me Tournoud, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b73
27 septembre 2001
27 septembre 2001
domiciliaire litigieuse, l'ordonnance attaquée a relevé que Quentin A... entretenait des conversations téléphoniques avec des entreprises sises à l'étranger, et qu'il habitait un appartement dont la valeur
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b74
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Eric Z... et Georges Y... ainsi que Mme Colette X..., en résidence à la Direction des Vérifications Nationales et Internationales, 4ème brigade de vérifications des comptabilités informatisées, 92 rue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101132
17 novembre 2011
17 novembre 2011
2007 ; AUX MOTIFS QUE : « il résulte des pièces produites aux débats ainsi que des conclusions des parties qu'en janvier 2002, Monsieur Eric DE X... a chargé Monsieur Patrick Y... d'établir un devis
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2e
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Eric X..., Mme Raymonde Y...épouse X..., Association ASA VALLEE DE LA LOYRE, SAS SOMIVAL GS/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT D'ASSURANCE Grosse délivrée à Me RENAUDIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a5
14 février 2013
14 février 2013
X... était responsable de la destruction de la cabane érigée sur la parcelle dont M. Y... était devenu propriétaire ainsi que de l'enlèvement des matériaux qui en étaient issus, a débouté M.
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d45e
29 octobre 1998
29 octobre 1998
de 41 32 800 francs, dans un camion venant d'Andorre à destination de l'Espagne, conduit par José Y..., et ultérieurement d'un autre chargement d'une valeur de 2 082 500 francs convoyé par Patrick Z..
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c8
19 décembre 2002
19 décembre 2002
COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ARRET DU 19 décembre 2002 Dans l'affaire pénale entre: LE MINISTERE PUBLIC -appelant, intimé- ET HUBSCH ERIC Y... a statué comme suit: Sur l'exception
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919df
5 juin 2014
5 juin 2014
Eric Z...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911094
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Eric A, demeurant ... ; M.
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a510033cf481c39a3ab7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 13] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2117355_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
La société Eric Cyteval est la société mère du groupe d'intégration fiscale dont est membre la SAS Nobless.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6c
15 juin 2017
15 juin 2017
Eric Y... né le [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101248
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Eric X... de leur demande tendant à l'attribution préférentielle, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f7
31 mars 2016
31 mars 2016
représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me DUBOIS-MARET, avocat au barreau de LIMOGES Eric Richard Jack X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a582
28 juin 2007
28 juin 2007
SECTION 2 ARRÊT DU 28 / 06 / 2007 * * * No RG : 05 / 03487 Jugement (No 2004 / 1755) rendu le 10 Mai 2005 par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : PC / MW APPELANT Monsieur Eric
Source officielle1ère chambre
DTA_2002559_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Dumont 1 708, 27 euros en dédommagement du coût de la destruction de la perte de valeur de 72 plants détruits en 2017, 15 183, 99 euros en dédommagement de la valeur de 72 arbres détruits, du coût de
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebe4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Eric de A... de Saint-Pierre, les conclusions de M.
Source officielleciv2
Claude Y... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigéc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2012:C201421
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Eric Y... a percuté un semi-remorque stationné sur le côté droit de la chaussée et appartenant à la société TP Loc 2000, assurée auprès de la société Covea Fleet ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Ayant fait valoir ses droits à la retraite, Monsieur Jean-Pierre A...a fait assigner ses associés afin d'obtenir l'indemnisation de la valeur de ses droits.
Source officiellePage 7 sur 319
LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent
24/06/2025
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LESSAULT, Valere Eric Bernard
26/01/2025
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PAJOT, Bertrand Eric Valère
24/02/2023
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VALERE ERIC
Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
15/02/2015
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LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET
Mise en activité de la société
21/10/2014
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