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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
69c63ae0cdc6046d4723a408
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, [E] à l'encontre de M., [D], faute de déclaration d'appel à son encontre, - débouter la SAS Eden, [E] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner la SAS Eden, [E] à lui payer la somme
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
695f77d9cdc6046d479a6f8b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Eden Park [Adresse 4] (la société Eden Park), société de construction-vente, a, en qualité de maître de l'ouvrage, entrepris la construction d'une résidence
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162ccb9f94e984650ba7b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La SCI EDEN BOXES prise en la personne de son liquidateur Madame [F] [K] et Madame [F] [K] ès qualité de liquidatrice de la SCI EDEN BOXES succombant, elles supporteront la charge des dépens liés à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11341
14 novembre 2018
14 novembre 2018
région lyonnaise visée par Mme X... n'est qu'un établissement secondaire de la société Eden ; mais attendu que la production du registre du personnel de la société Eden est insuffisant à démontrer que
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10168
31 mars 2021
31 mars 2021
siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 18-24.307 contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Eden
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
La SARL Eden Roc a contesté cette créance par lettre du 24 juillet 2008.
Source officiellecr
61372604cd580146774224dd
16 novembre 1999
16 novembre 1999
. ; que ce dernier a également déclaré que sur le chantier Royal Eden c est le chef de chantier de RPM prénommé Yvan qui donnait la peinture, qui commandait sur le travail à effectuer et qui assistait
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200153
29 janvier 2015
29 janvier 2015
de paiement des contributions prévues par les articles 62 et 963 du même code, est constatée d'office par le juge ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Les Jardins d'Eden
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301574
18 décembre 2012
18 décembre 2012
X... à payer à la SCI Eden immobilier la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42be9066fd7c90fc25a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Mme [A] et la société Eden Secrets ont relevé appel de cette décision par déclaration du 30 novembre 2020.
Source officielle12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
10 mai 2016
- Déboute la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a009
11 décembre 2007
11 décembre 2007
G : 04 / 03638 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 17 mai 2004 SA ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE IART C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE EDEN GREEN SCI EDEN GREEN NÎMES SA GAN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00642
26 mars 2014
26 mars 2014
X... par la Sarl EDEN que celle-ci a toujours indiqué à Mme S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01436
22 juin 2011
22 juin 2011
judiciaire le 7 mars précédent, la lettre de licenciement étant notifiée sous réserve d'une éventuelle cession ultérieure du fonds de commerce ; que le 16 avril 2003, la cession du fonds à la société Eden
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c09896
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ordonner l'expulsion de la société La Cascade d'Eden Paris en formation, MM.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f48
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce local commercial est donné à bail à la société Eden qui exploite un supermarché.
Source officielleJURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS
69b8c2edcdc6046d47ec2847
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par ordonnance du 25 février 2025, le Président du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRNAND a fait droit à la demande de la SARL EDONY PATRIMOINE.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00962
15 octobre 2013
15 octobre 2013
La SCP A... es qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Eden Caravaning met en cause le rôle du gérant des deux sociétés Eden Caravaning et Car Camper, Jean-Claude X...
Source officielle2ème chambre 2ème section
6705780e1296b51ba2b273a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
■ 2ème chambre 2ème section N° RG 23/11378 N° Portalis 352J-W-B7H-C2WI7 N° MINUTE : Assignation du : 06 Septembre 2023 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société EDEN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300398
23 mars 2010
23 mars 2010
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des sociétés Auteuil Eden et Immobilière 3 F ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre
Source officiellePage 7 sur 235
EDONISSIMO
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/08/2026
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EDONIS
20/08/2026
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EDONYA PATRIMOINE
29/07/2026
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EDONIA
14/07/2026
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EDONIA
14/07/2026
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