L’un est propriétaire et l’autre rédacteur en chef du journal Yeni Evrensel , édité à Istanbul.

They are the owner and editor of Yeni Evrensel , a newspaper published in Istanbul.

principaux formés par la société Canal Satellite et par la société Cegedim que sur les pourvois incidents relevés par la société Santé vie : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Santé vie, éditrice

société ALTAVIA (cf. bon à tirer du 15 mai 2002, prod.) ; que la société ALTAVIA indiquait aux termes de ses conclusions d'appel que « dès réception du fichier, la société ALTAVIA établit un ozalid (traceur

Băcanu est le rédacteur en chef du quotidien national d’information România liberă , édité par la société «   R   ».

Les époux [X] soutiennent avoir subi un préjudice moral du fait des tracasseries et du stress ressentis, d'autant que Madame [X] était enceinte de 8 mois à cette époque.

Elle se réfère au compte rendu édité par la société BOUYGUES le 21 janvier 2016 pour prouver la réalité de ce refus et soutient que la responsabilité de la société BOUYGUES lors des opérations de dégroupage

Le tableau de relevé de carrière arrêté le 30 juin 2013 et édité le 23 juillet 2013 par la caisse ne mentionne aucun versement de cotisations afférent à l'exercice 2013.

que la différence de valeur entre les travaux réglés et les travaux non « retenus » était de 131 885,60 euros ; que pour ne pas « retenir » certains travaux, l'expert ne fournissait aucune explication

They are the owner and the editor-in-chief of a daily newspaper, Yeni Evrensel .

  At the relevant time the applicant was the editor of the regional weekly newspaper Notícias de Leiria , in which he wrote an article in February 2000 about criminal proceedings brought against J

He is the proprietor and editor of the monthly publication Yeni Dünya İçin Çağrı (“Call for a new world”), whose registered office is in Istanbul.

The applicants in the second case are a Finnish publishing company, Yhtyneet Kuvalehdet Oy , based in Helsinki, and a freelance journalist and editor-in-chief of Seura magazine, Mikko Niskasaari and Jouni

During the proceedings the Court of Magistrates heard testimony from the claimant, the CoP, the applicant, the editor (SB) as well as two other journalists (ABD and KSN).

. ; "aux visas de la pièce n° 1 : copie en deux feuillets des documents édités le 06 octobre 2004 lors de la consultation du site Internet d'accès public http://hyperbil1.bil.fr par M.

résultat de la consultation du fichier informatisé "BNTP", base Nationale de Taxe Professionnelle interne à la Direction générale des impôts ; de la pièce n° 2 : copie en deux feuillets des documents édités

Concomitamment à ces travaux, qui ont débuté en juillet 2012, des travaux de restructuration étaient entrepris par la société Vinci immobilier d'entreprise dans l'immeuble situé [Adresse 4]. 4.

Plus grosse société éditrice de journaux et de magazines en Croatie, elle publie cinq quotidiens et plus de 30   magazines tirant chaque année à 177   millions d’exemplaires en moyenne.

Pharmacie ; Monsieur [S] suit plusieurs traitements : on note la délivrance de : Préviscan, Revatio, Tracleer, Adcirca, Riociguat, [C], Lasilix, Coumadine 23/09/2016 : PM CHU [Localité 2], le 10 et 30