C A B et Mme D A B, représentés par Me Derouet, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement le syndicat des eaux de la Vienne et la commune de Neuville-de-Poitou à leur verser une somme de

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Dès le lendemain de la vente, le véhicule est tombé en panne, Madame [U] [H] se trouvant dans l'impossibilité de passer les vitesses, a été remorqué au garage DEROUET AUTOTECHNIK, lequel a établi un devis

d'annuler la décision du 10 juillet 2024 par laquelle la commission d'attribution des logements de Paris Habitat a classé sa candidature pour l'attribution du logement de type T5 situé au 66 rue Desnouettes

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono, pour M. A... et Mme C... A....

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme H, ressortissante camerounaise et M.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme K...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Le Floch, pour M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, pour M. A... F... et Mme B....

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.