reconnaissait avoir blessé Michel Y... avec un tournevis et expliquait avoir agi en riposte à une agression de ce dernier qui l'avait menacé avec un revolver sur la tempe et lui avait asséné plusieurs coups de crosse

"aux motifs que, sur l'action publique: que le 20 mai 2002 à 20h40 un accident de la circulation se produisait à Tournus (71) sur le CD 56 à une intersection formée entre cette voie et la rue de la Croix

cartonnées contenant leurs noms, les numéros et types de leurs véhicules, leurs adresses et parfois leurs numéros de téléphone, et par des feuilles de papier contenant des menaces accompagnées d'une croix

mentions de l'arrêt attaqué établissent qu'à l'audience en chambre du conseil du 28 octobre 1994, les débats se sont déroulés comme suit : "... l'affaire appelée en chambre du conseil, Mme le président Croze

une nation, une religion déterminées ; "aux motifs que le passage incriminé en page 79 du chapitre 18 intitulé "Le prix d'or d'un nez crochu" de la quatrième partie dénommée "Tintin au pays de la croix

faible pollution en résidu de tir, prélevée sur les gants de celui-ci n'est pas compatible avec celle constatée sur le tireur, dans l'hypothèse de l'homicide volontaire ; qu'un gendarme a relevé que la crosse

que l'inexécution de l'injonction du juge provient, en tout ou partie, d'une cause étrangère ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge de l'exécution a condamné à plusieurs reprises la SCE de La Croix

groupe de personnes déterminées, qu'en l'espèce, les propos litigieux, portant sur la question d'intérêt public relative à la situation créée par la présence en France, depuis trente ans, d'un nombre croissant

mentionne pas les diligences concrètes et précises de l'huissier de justice destinées à établir la réalité du domicile ; qu'en l'espèce l'acte de signification, hormis la mention "voisin refuse copie" et la croix

Y... était titulaire d'un compte auprès de la Banque de l'union maritime et financière, ni que les chèques émis par la société anonyme Domaine de la Croix, en règlement des factures émises par "Joël Y.

de vérifier si les travaux sont indispensables, a ajouté à la loi une condition non prévue et violé les textes susvisés; 2°) que, dans la notice descriptive des travaux à la rubrique chauffage, une croix

2010 produit aux débats mentionne en légende que les déficits auditifs en conduction aérienne sont matérialisés par des ronds, et les déficits auditifs en conduction osseuse sont matérialisés par des croix

L..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant au Lycée d'enseignement privé Saint-Charles Sainte-Croix, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS), dont le siège

analysés et qualifiés par les magistrats du premier degré en des motifs que la Cour adopte; et "aux motifs adoptés que selon Mohamed Y..., au moment où il avait frappé Djellali Bensaali d'un coup de crosse

. ; qu'au surplus, l'achat et la vente du bien considéré n'entraient pas dans la mission confiée à la C... pour l'aménagement de la zone de la Croix de Berny par la commune de Z... ; que la notion

société Laboratoires La Licorne, a intégré à compter du 20 novembre 2007 en qualité de directeur scientifique, avec maintien de son ancienneté, la société Intuiskin, dont le siège social est situé à Crolles

pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 février 2001), que la société 18 Carats exploitait un fonds de commerce de bijouterie dans des locaux appartenant à la SCI Croix