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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
615e0e73c25a97f0381f56a7
31 octobre 2013
31 octobre 2013
SARL AGENCE [K] SARL BMS PROMOTION C/ [P] [T] [Y] [J] [H] [I] épouse [J] [O] [T] épouse [U] Grosse délivrée le : à : Me RUGGIRELLO SCP ERMENEUX SELARL BOULAN Me SIMONI
Source officielle10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
11 décembre 2013
1946 à [Localité 6] [Localité 6] en qualité de représentante légale de sa fille mineure Mademoiselle [C] [T] née le [Date naissance 4] 1999 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Corine
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba6
6 avril 2011
6 avril 2011
née le 24 Décembre 1955 à MEHUN SUR YVRE ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP Sylvie MAYNARD-Corine SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO,
Source officielle8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
20 octobre 2016
CASSATION ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 15/01675 Société PALM TER C/ SA CMA - CGM Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle4e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf71022c
31 octobre 2013
31 octobre 2013
[G] [PG] [UT] [B] [JS] [I] épouse [B] [PE] [S] [E] [J] veuve [X] ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC [Adresse 1] [Q] [P] épouse [Z] [N] [ED] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle2e Chambre
61624d5ded30a8f561738215
3 avril 2014
3 avril 2014
FRANVAL [X] [R] [S] [X] épouse [R] [V] [J] Grosse délivrée le : à : [G] SIMONI Arrêt en date du 03 Avril 2014 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt
Source officielle2e Chambre
615e0e25c25a97f0381f52b0
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/ 423 Rôle N° 12/11314 [R] [T] C/ [A] [P] [K] [U] [C] [U] Grosse délivrée le : à : SIMONI
Source officielleChambre 3-1
5fdaf81be3d05a8c26ead1be
2 mai 2019
2 mai 2019
la société PORT PIN ROLLAND la somme de 9000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNER tout succombant aux entiers dépens de l'instance à distraire au profit de Maître Corine
Source officielle10e Chambre
615e0e74c25a97f0381f56b2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
2014/531 Rôle N° 13/06477 [S] [I] [C] [F] SA GMF ASSURANCES C/ SA CARDIF ASSURANCE VIE CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Simoni
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bd4b
26 mai 2016
26 mai 2016
SIMONI Me P.
Source officielle3e Chambre B
61609203db7ff645d8566461
27 novembre 2014
27 novembre 2014
SIMONI SELARL BOULAN Me J. TURNER Me P. LIBERAS Me L.
Source officiellecr
61372585cd5801467741e734
15 décembre 1993
15 décembre 1993
véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis dès lors qu'elle a contribué à leur réalisation ; qu'en retenant que la faute commise par Colin
Source officielleMERCREDI
69f9ab56cdc6046d47a4d62f
15 avril 2026
15 avril 2026
RENOUVELANT DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 GREFFE N° 2025J01478 ROLE N° 2025L04469 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdb6
10 février 1998
10 février 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300554
24 juin 2021
24 juin 2021
La société Ingenierie et coordination de la construction a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301167
20 décembre 2018
20 décembre 2018
RR... , domiciliée [...] , 2°/ Mme Simone X... épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Corinne TT... , domiciliée [...] , 4°/ M.
Source officielleciv3
6137211ecd580146773f11e8
22 novembre 1989
22 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° 88-13.315 formé par la société CREDIT BAIL IMMOBILIER SICOMI COOP, dont le
Source officielleciv3
61372461cd5801467741508d
22 novembre 2005
22 novembre 2005
rendu sur renvoi après cassation, Civ. 3, 9 mai 2001, pourvoi n° 99-17.043, que, suivant un acte du 5 mars 1992, la société Pullmann international hôtel (PIH) s'est engagée à échanger avec la société Simmofi
Source officielle1re Chambre B
6162b6214785972364720409
20 septembre 2012
20 septembre 2012
et JUSTON SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Octobre 2010 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 09
Source officielleciv1
613722e0cd58014677402a68
14 octobre 1997
14 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simone X..., 2°/ Mlle Corinne X..., en cassation d'un jugement
Source officiellePage 7 sur 68