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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre 2ème section
677d7e4bb032d83cfd3e75a5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/10108 - N° Portalis 352J-W-B66-CDDBI N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le 07/01/2025 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS
Source officielle9ème chambre 2ème section
677d7e57b032d83cfd3e7777
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 15/00337 - N° Portalis 352J-W-B67-CEKFI N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le 07/01/2025 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS
Source officielle9ème chambre 1ère section
67169b7fb098d256e1fd44f7
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 18/10832 N° Portalis 352J-W-B7C-CNWX5 N° MINUTE : 1 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me CONSTANTIN VALLET Me METAIS
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007918621
13 décembre 1996
13 décembre 1996
Constantin X..., demeurant chez M. Y... ... ; M.
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a56bbf04ef7857bb3db
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELARL CONSTANTIN-VALLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1759 Madame [F] [W] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET de la
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2878266-3158485
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Constantin et M. Stoian. L’agent infiltré remit de l’argent aux requérants et M. Stoian partit avec.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d33c25a97f0381f4c48
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Madame [L] [B] a été déboutée du surplus de ses demandes et les dépens ont été mis à la charge de la société Constantin.
Source officielleciv3
613721fccd580146773f945e
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Y..., Laurent, François, Marie de Constantin de X..., demeurant ... (17e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f50
28 février 2006
28 février 2006
No 05/08328 AFFAIRE : Constantin X... C/ Philippe Y...
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64502ef4af38960c227
9 avril 2025
9 avril 2025
352J-W-B66-CD2XD N° MINUTE : [1] [1] CCC délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 09 avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [Y] [E] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64502ef4af38960c22f
9 avril 2025
9 avril 2025
de la SELARL CONSTANTIN-VALLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1759 Madame [P] [C] épouse [D] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET de la
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64602ef4af38960c253
9 avril 2025
9 avril 2025
de la SELARL CONSTANTIN-VALLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1759 Madame [Y] [J] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00031_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par un arrêté du 31 juillet 2020, le maire de la commune a délivré le permis de construire à la société Costantini France.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00
6a0e7897cdc6046d4762172a
10 avril 2026
10 avril 2026
Retenu, délibéré et prononcé à l'audience où siégeaient : Signé électroniquement par de Mene Monna Lisa Costantini, greffier. Me Christine Mariette, juge, M.
Source officielle9ème chambre 2ème section
670eb2971c3411ff34535c11
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 13/14706 - N° Portalis 352J-W-B65-CA63L N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 15/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET
Source officielle9ème chambre 2ème section
670578061296b51ba2b27232
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/17473 - N° Portalis 352J-W-B66-CEDHW N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET Me
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445d1
21 octobre 1980
21 octobre 1980
B., DE NATIONALITE FRANCAISE ET DE MME O., DE NATIONALITE ALGERIENNE, ONT CONTRACTE MARIAGE A CONSTANTINE LE 19 MAI 1976 ; QUE LES EPOUX SE SONT INSTALLES DANS L'ARRONDISSEMENT DE CHAMBERY, OU LE MARI
Source officielleciv2
61372319cd58014677405656
24 juin 1998
24 juin 1998
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Polyclinique X..., société anonyme, dont le siège est ....., 2°/ la société civile professionnelle (SCP) Docteurs B..., I..., Constantin
Source officielleChambre 4 Cabinet 1
6a0b864ccdc6046d471fca5f
3 avril 2026
3 avril 2026
copie certifiée conforme délivrée à : M. et Mme [L] le : 03.04.2026 DEMANDERESSE Etablissement public ALPES ISERE HABITAT RCS GRENOBLE N° 779 537 125, dont le siège social est sis 21 avenue de Constantine
Source officielleSection des Référés
6866d495d33109fd079b1807
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AZOGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P482 DEFENDERESSE Association VILLAGE MONGANIA, déclarée auprès de la Préfecture du Val de Marne, n° W 941009648, dont le siège social est sis 1 rue Constantin
Source officiellePage 7 sur 147
DAMES, Shune, Constantini, Bernard
18/06/2026
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SNC CONSTANTINI
18/06/2026
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SNC CONSTANTINI
17/06/2026
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CONSTANTINIAN, Alain
23/04/2026
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CONSTANTINIDIS, Ismini, HERBERICHS
22/03/2026
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