X... ne démontrait pas avoir agi avec célérité pour demander l'attribution d'une pension d'invalidité, sans prendre en considération ses conclusions d'appel faisant valoir que dès réception par lui de

compagne du demandeur, une somme en argent liquide de 100 000 francs a été découverte, cachée dans une armoire, que celle-ci a déclaré qu'elle connaissait les relations du demandeur avec Magali Y..., que Nelly

est fondé à demander réparation ; que le licenciement -notamment lorsqu'il est reconnu ultérieurement comme dépourvu de fondement- prononcé avec une précipitation inutile ou dans des conditions de célérité

d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'économie mixte d'équipement du Pays d'[Localité 4] (Semepa), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Nera

de la caducité de la déclaration d'appel ne constituait pas une sanction disproportionnée au but poursuivi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si, concrètement, au regard de l'objectif de célérité

lingual inférieur" ; qu'à la question de savoir comment le nerf lingual a pu être lésé au cours de ce geste chirurgical, l'expert précise que "le nerf lingual est une branche du nerf mandibulaire qui

(cote D 306) Nelly J... (cote D 307 à D 309), Camille C...

désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James C..., Eddy F..., Nelly

Pascale Y... avait elle-même une conduite dangereuse et a d'ailleurs été condamnée de ce chef, et qu'il n'ignorait pas que sa compagne était fragile psychologiquement et sujette à de violentes crises de nerf

DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

Elle conteste toute méprise entre la société Cerebio et la société Nouvelle Cerebio.

[D] a présenté une atteinte de la branche terminale du nerf supra-scapulaire. 2.

le magistrat durant l'audience des débats, sans rechercher, ainsi qu'il lui était demandé (concl. p. 13), si le fait pour ce magistrat de reprendre à son compte, dans son courriel, l'impératif de célérité

MANCHE en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 10h25 ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [Z] né le 03 Octobre 1998 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

Z..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1793 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 septembre 2005), que la société civile immobilière Peyre-Nere, maître

[S], médecin anesthésiste exerçant son activité à titre libéral (le praticien) ; qu'au cours de la réalisation d'un bloc du nerf fémoral destiné à procurer une analgésie post-opératoire, un arrêt

résultant de ce que les conclusions d'appel n'ont pas été remises au greffe dans le délai imparti par la loi, ne constitue pas en soi une sanction disproportionnée au but poursuivi, qui est d'assurer la célérité

pu alors se rendre au commissariat qu'à partir de 12 h 30, après que Michel Le X... se fût expliqué sur les faits reprochés et eût signé sa déposition à 11 h 40, n'a pu justifier de l'exigence de célérité