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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6032ecaaaf910560b1bba362
2 novembre 2017
2 novembre 2017
- signé par Madame Catherine BEZIO, Président et par Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, greffière présente lors du prononcé. FAITS, PRETENTIONS ET MOYENS : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
septembre 2023, après rapport oral de l'affaire par Catherine Courteille.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68fb978411af6ba0065f4071
23 octobre 2025
23 octobre 2025
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137127f49a37ec714dc2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ces seuls éléments fournis par M.
Source officielle1ere Chambre
67f8af48b5ff6e72c961247c
8 avril 2025
8 avril 2025
- 1BCQ prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60361a02dc4f827dedac5be2
17 décembre 2015
17 décembre 2015
MAILHES, Conseillère Madame Véronique LEBRETON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162b8caefb73d2e55750e15
5 février 2013
5 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseillère Mme Catherine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e0cc25a97f0381f51c1
31 janvier 2014
31 janvier 2014
social [Adresse 1] (ETATS UNIS D'AMERIQUE), représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Maître Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, assistée de Maître Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c56
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Nous nous étions engagés auprès de notre client pour lui fournir ce bon pour 13h30 et cela n'a pu être fait qu'à 15h30.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd0
30 avril 2008
30 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier
Source officielle9e Chambre C
615e0e0bc25a97f0381f51b3
14 février 2014
14 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence VALETTE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
642d1489cb8fa004f57da1f3
4 avril 2023
4 avril 2023
La société [V] considère par ailleurs que les éléments de preuve fournis par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4de
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de Chambre, et par Mme Catherine MALHERBE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14abd300fd969374c65
22 août 2023
22 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4e0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
LAMBOLEY, Présidente de Chambre, et par Mme Catherine MALHERBE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6794815f0175ed452fca599e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 24 Janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e46c25a97f0381f544a
13 août 2014
13 août 2014
au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth LARSABAL Présidente, Madame Catherine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2507835_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
David Labouysse, président, Mme Véronique Doisneau-Herry, première conseillère, Mme Catherine René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66863d06b1dbbe3bae600334
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60349b87e913db880e63b7c4
7 novembre 2016
7 novembre 2016
LATTY INTERNATIONAL ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] SIRET N° 572 200 624 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-catherine
Source officiellePage 7 sur 15