ce moyen et contestait bien au contraire avoir jamais auparavant enfreint les règles de sécurité, en démontrant qu'il s'agissait d'une violation isolée de ces règles ayant pour but d'éviter que les cales

qu'en se bornant à retenir le résultat net déficitaire pour la période antérieure au licenciement du 1er avril au 30 septembre 1992 et la perte de certaines commandes, l'une de 700 000 francs en 1992 (Calor

l'établissement psychiatrique ; qu'en se fondant sur l'avis médical du 18 février 2019, postérieur à la décision d'admission, lequel mentionnait à la fois et de manière contradictoire que le patient était calme

fortiori les cris et les bousculades" ; qu'enfin, cette voisine ajoutait qu'à cette même date et à cette même heure, elle avait croisé l'ensemble des protagonistes, qui étaient tous particulièrement calmes

venir dans ma chambre, il se peut bien que je lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant de toilette mouillé pour calmer

Régis X... dans la boutique, il serait tombé puis se serait relevé, serait entré dans le magasin et en serait ressorti avec les menottes ; que Marine A... a décrit son père pendant toute la scène comme calme

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 juin 2017), qu'en 1998, la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin (la CALL

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 novembre 2021), par délibération du 20 novembre 2009, la communauté d'agglomération de Moulins (la CAM) a approuvé la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) pour

X..., et - la société CAM BTP, partie intervenante, - M. A...

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 20-18.867 contre le jugement rendu le 15 juin 2020 par le président du tribunal judiciaire d'Evreux, dans le litige l'opposant à la société Carrosserie Le Cam

X..., demeurant ..., à Saint-Gratien (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Astra Calvé

Z... n'avait pas adressé de mise en garde quant à l'instabilité du radiateur litigieux, qui n'était ni scellé au mur, ni raccordé au réseau, mais était simplement posé sur des cales de bois ; qu'en ne

X..., la société Delamare, en qualité de courtier assermenté, a, pour son compte, effectué, le 29 mars 1994, sur le marché à terme du café deux opérations "Call" d'achat ; que la société Delamare a été

X..., demeurant à Paris (8e), ..., 2°/ la COMPAGNIE D'ARMEMENT MARITIME (CAM), société anonyme, dont le siège social est à Panama City (République de Panama), 200, via Espana, et les bureaux à Genève

Y..., 2 / Mme Annick X..., épouse Le Cam, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Le Cam,

militaires précités, qui, au lieu d'apaiser la situation, a contribué à attiser en se permettant de crier sur les gendarmes ainsi qu'en empêchant l'instauration d'un dialogue avec une personne plus calme

... de la parcelle de forêt domaniale d'Etat placée sous la gestion et la surveillance de l'Office national des forêts sur laquelle il avait implanté irrégulièrement une remorque immobilisée par des cales

contrôle de la part du transporteur au motif que les lingots de plomb étaient positionnés dans un container alors qu'il suffisait de le faire ouvrir pour vérifier si les lingots étaient correctement calés