Codes de loi français

Article Annexe I b

- Après leur utilisation, les outils courants (Brucelles, évasoirs, cales, outillages de traçage,...) ont retrouvé leurs qualités fonctionnelles.

Article Annexe III

Les installations de contrôle comprennent également un cric mobile (hors cric « losange ») d’une capacité minimale d’une tonne ainsi que des cales de roue. Les installations de contrôle peuvent également comprendre une table élévatrice.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les commandes du dispositif doivent être configurées de manière à permettre de libérer le tiers, les deux tiers ou la totalité de la quantité de gaz, suivant l'état de chargement de la cale. 2.2.2 Commandes Les dispositifs à gaz carbonique destinés

Article 210.6

Ces espaces à cargaison doivent être certifiés comme tels par des marques de caractère permanent, composées des lettres CC (cales à cargaison) qui doivent figurer en un endroit tel qu'elles soient aisément visibles et avoir au moins 100 mm de hauteur.

Article Annexe III

Les installations de contrôle comprennent également : - un dispositif de contrôle de l'usure des pneumatiques ; - une cale de 6 cm de côté permettant le contrôle des dispositifs anti-pincement des portes des véhicules de transport en commun de personnes

Article 221-II-1/13

immédiatement en arrière de la cloison d'abordage. 10.2 Lorsqu'il est envisagé d'installer des tunnels traversant des cloisons étanches à l'eau, le cas doit faire l'objet d'un examen spécial par l'administration. 10.3 Si des tambours reliant aux cales

Article 221-II-2/3

concernant l'intégrité de la cloison et l'élévation de température. 5 Le pont de cloisonnement est le pont le plus élevé jusqu'auquel s'élèvent des cloisons étanches transversales. 6 La tranche de la cargaison est la partie du navire qui contient les cales

Article Annexe B

présente loi, sur des projections financières sincères et prudentes : -la progression révisée de la masse salariale pour 2012 incorpore l'intégralité de la correction à la baisse de l'hypothèse de croissance du produit intérieur brut (PIB), elle-même calée

LEGIARTI000024997206

tableau dans le JO n° 292 du 17/12/2011 texte numéro 7 avec : CECS_05 : consommation énergétique d'ECS d'un ballon d'eau chaude électrique (en Wh) dont les caractéristiques techniques sont identiques à celui du COMBINEO avec des pertes de stockage calées

Article Annexe I

- Un plan - Des tubes - Des queusots - Des électrodes - Des chalumeaux - Des cales - Des poids - Du mercure - Des gaz rares - Un bâti de pompage - Transformateur de bombardement - Bobine haute fréquence - Sonde de température - L'exécution

Article Annexe I

tampons - polissage des métaux précieux - ajustage des emboîtements sur maillechort argent/ or/platine - remplacement de ressorts argent - soudure d'une plaque d'embouchure - réglage des correspondances d'une flûte professionnelle à l'aide des cales

Article Annexe Ib

. - Positionner le sous-ensemble en utilisant des éléments réglables : bielles réglables, câbles, excentriques, cales pelables... - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage

LEGIARTI000022043451

Les mesures sont appliquées, si possible et approprié, lorsque le moyen de transport et les cales sont vides. A N N E X E 5 1.

Article Annexe V

Extrémité de cale et digue submersible Le balisage peut être selon le cas latéral ou cardinal et doit être en cohérence avec le balisage existant aux alentours. - le balisage déjà existant dans l'enviro

Article Annexe II (suite)

ERBOS : - Cale Crucy, 44100 Nantes : de 1960 à 1982. ETA : - 30, rue de Scribe, 44000 Nantes : de 1965 à 1980. Etablissement Bourriot, 36, route de la Roche-Maurice, 44000 Nantes, de 1963 à 1966. Etablissement Gouteron, puis SARL Bremaud J.-P.

Article Annexe II

SARL FLORIDE Marine, Zone technique, port de pêche, cale de Floride, 64700 Hendaye, De 1981 à 1985 puis Coopérative maritime Bidassoa, département mécanique, Zone technique, port de pêche, quai de Floride, 64700 Hendaye, De 1985 à 1998.