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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00288_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La ZPS est également majeure pour la population de busards cendrés, l’œdicnème criard et le gorgebleue à miroir.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04169_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
cendrés nicheurs, 1 couple de busard des roseaux en migration postnuptiale, 1 à 2 couples de busards Saint-Martin nicheurs et 10 gorgebleue à miroir nicheurs, 1 faucon émerillon et 16 pluviers dorés en
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00221
26 février 2013
26 février 2013
: Sur le moyen unique : Attendu que par mémoire complémentaire du 21 décembre 2011, Me Foussard indique que c'est par suite d'une erreur matérielle que dans le mémoire ampliatif la société Buffard
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ee
26 juillet 2018
26 juillet 2018
comparant en personne, assisté de Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d48
13 juillet 2023
13 juillet 2023
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°322/2023 N° RG 19/04781 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P6EB SARL LUN'ART SAS DENIS BUFFARD C/ M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC001576508
15 novembre 2011
15 novembre 2011
, a Ukrainian national who was born in 1958, by his widow, Mrs Kateryna Vasylivna Bulakh.
Source officielle2ème Chambre civile
695f87a1cdc6046d479c7d6d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BUCHARD [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Scheherazade FIHMI, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000CKE8 APPELANTE Madame [K] [N] [F] [J] [E] divorcée [P] [Adresse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par ailleurs, s'agissant de l'avifaune migratrice, 19 espèces ont été recensées en période prénuptiale, parmi lesquelles des espèces de rapaces protégés tels que le milan noir, le busard des roseaux et
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202152_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
cendré dès lors qu'aucune étude ne démontre que le busard cendré serait particulièrement menacé par la prédation du renard, que le renard n'est pas une menace particulièrement grave pour cette espèce
Source officielleSection des Référés
67802aae9c3ba90f51dc41bd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
nationalité française, demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE Madame [U] [F] demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES des 10, 10bis et
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
cendré, le busard saint-martin, le chardonneret élégant, la chevêche d’Athéna, le circaète jean-le-blanc, le faucon crécerelle, le faucon hobereau, le gobemouche noir, la grive litorne, l’hirondelle de
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21191_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le circaète Jean-le-Blanc, l'épervier d'Europe, le faucon crécerelle, la sérotine commune, la noctule commune, la noctule de Leisler, le grand murin,
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902d
21 novembre 2006
21 novembre 2006
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BULARD-VAN DEN BUSSCHE de la SCP CABOCHE & BULARD-VAN DEN BUSSCHE, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE CAISSE ASSURANCE MALADIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902e
21 novembre 2006
21 novembre 2006
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BULARD-VAN DEN BUSSCHE de la SCP CABOCHE & BULARD-VAN DEN BUSSCHE, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE CAVAMAC agissant poursuites
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00897_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 mai 2025, Mme B, représentée par Me Aya Bulaïd, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93bae
4 mai 2017
4 mai 2017
comparant en personne, assisté de Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384a
15 décembre 2016
15 décembre 2016
née le 26 Mai 1949 à CHOISY LE ROI (94600) ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentée par Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ea
26 juillet 2018
26 juillet 2018
non comparant, représenté par Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
L'arrêté attaqué précise également les prescriptions qui assortissent l'autorisation délivrée, notamment les mesures de protection des chiroptères et des busards.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301175
27 octobre 2016
27 octobre 2016
[J] a conclu à la présence de plaques soit fibreuses soit de fibre ciment contenant de l'amiante sur les murs et le plancher de la buanderie ; que, le 23 août 2008, la société civile immobilière Gremont
Source officiellePage 7 sur 48