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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
62760ccd593736057d78aa91
6 mai 2022
6 mai 2022
Le 17 avril 2014, la SA BUFFALO GRILL a notifié à Mme [Y] [E] son licenciement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00288_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La ZPS est également majeure pour la population de busards cendrés, l’œdicnème criard et le gorgebleue à miroir.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67797a853827c9026d253
4 janvier 2023
4 janvier 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Buffalo grill (S.A.S.) a employé M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783b18121050008662e77
16 janvier 2024
16 janvier 2024
intérêts en application de l'article 1154 du code civil et condamner la société Buffalo grill au paiement desdits intérêts, - débouter Buffalo grill de ses demandes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04169_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
cendrés nicheurs, 1 couple de busard des roseaux en migration postnuptiale, 1 à 2 couples de busards Saint-Martin nicheurs et 10 gorgebleue à miroir nicheurs, 1 faucon émerillon et 16 pluviers dorés en
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307122_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
la Selarl Itinéraires A, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société Delers et associés, la société Dosse Architectes associés, la société Caillaud Ingénierie et la société Robert Bufalo
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Buffalo Grill s'est opposée aux prétentions de M.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01893
14 novembre 2013
14 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier 2012) que la société Buffalo grill, dont l'activité est soumise à la convention
Source officielle2ème Chambre civile
695f87a1cdc6046d479c7d6d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BUCHARD [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Scheherazade FIHMI, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000CKE8 APPELANTE Madame [K] [N] [F] [J] [E] divorcée [P] [Adresse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par ailleurs, s'agissant de l'avifaune migratrice, 19 espèces ont été recensées en période prénuptiale, parmi lesquelles des espèces de rapaces protégés tels que le milan noir, le busard des roseaux et
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202152_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
cendré dès lors qu'aucune étude ne démontre que le busard cendré serait particulièrement menacé par la prédation du renard, que le renard n'est pas une menace particulièrement grave pour cette espèce
Source officielleSection des Référés
67802aae9c3ba90f51dc41bd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
nationalité française, demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE Madame [U] [F] demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES des 10, 10bis et
Source officiellecomm
61372139cd580146773f2008
29 mai 1990
29 mai 1990
(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des Urgences), au profit : 1°) de la société Buffardel, dont le siège est boulevard du Gagnard, à
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5333c369c7f74996d1b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G] par la société Buffalo Grill. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ec4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Débouter la société BUFFALO GRILL de toutes ses demandes, fins et conclusions. - Condamner la société BUFFALO GRILL aux entiers dépens.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
cendré, le busard saint-martin, le chardonneret élégant, la chevêche d’Athéna, le circaète jean-le-blanc, le faucon crécerelle, le faucon hobereau, le gobemouche noir, la grive litorne, l’hirondelle de
Source officiellePage 7 sur 55