Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab7
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Z..., A..., Y..., B... & C... soient condamnés solidairement à lui payer la somme de 100. 000 euros, hors taxe, au titre des frais et honoraires d'étude de l'opération vainement engagés et la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9f
11 septembre 2012
11 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6954781dc057dee795c
11 mai 2022
11 mai 2022
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Z] [L] née le 29 Novembre 1984 à AMIENS (80000) de nationalité Française 4 bis, impasse du Choquet 80260 RAINNEVILLE représentée et concluant par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Une atteinte aussi radicale aux droits des intéressés a donc rompu le juste équilibre devant régner entre d'une part les exigences de l'intérêt général et, d'autre part, la sauvegarde du droit au respect
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f4
28 mai 2013
28 mai 2013
Stéphane X... ... 37330 CHANNAY SUR LATHAN représentés par Maître Thècle C... substituant Maître TORDJMAN Sarah, avocate au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Sylvette C... ... 72420 VAAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90861
25 juin 2013
25 juin 2013
Son contrat s'est trouvé rompu le 19 février 2010. Le 14 avril 2010, elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes au titre de la rupture de son contrat de travail.
Source officielle4e chambre
6033e3dd60d1b3951aabb557
13 mars 2017
13 mars 2017
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Janvier 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300351
25 mars 2015
25 mars 2015
a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n J 13-18. 552 et n Y 13-19. 784 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 26 mars 2013), que par acte du 26 juin 2007, Mme Bernadette X..., Mme Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035caa3dac4c131db244597
24 février 2016
24 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente de la chambre Madame Anne-Marie GALLEN, présidente Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163964a5fe465b53b77f530
2 mars 2011
2 mars 2011
de Paris, toque : P75 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163eba4667415156fa41e95
24 novembre 2009
24 novembre 2009
2009, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90838
25 juin 2013
25 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de82
17 mai 2011
17 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66078bbd03a05db96531e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Madame Marie-Laure Dallery, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93801
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. ****** Faits et procédure : En janvier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00341
3 avril 2013
3 avril 2013
conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482c0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
septembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALONS EN CHAMPAGNE, section ACTIVITES DIVERSES (n° F 23/00125) Monsieur [I] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057c
16 avril 2013
16 avril 2013
Z..., et on va le détailler, témoigne des conditions dans lesquelles s'est gérée la situation dans cet " entre-deux ", et ses propos ne font pas apparaître une acrimonie spéciale envers la société VAR
Source officiellePage 7 sur 12