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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f442ebcdc6046d472e8819
16 avril 2025
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e0
19 septembre 2007
19 septembre 2007
comparante, ni représentée APPELE EN CAUSE : DRASS DE LYON 107, rue Servient 69418 LYON CEDEX 03 non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Régis TOURNIER
Source officielleChambre sociale
635b71ccb201587f74be021a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DOMINIQUE PRUDENT [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Maïté PELEIJA
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008025286
9 janvier 2002
9 janvier 2002
au procès-verbal ; que ces irrégularités, eu égard au faible écart de voix, ne permettent pas d'apprécier si, pour certains des candidats, des suffrages ont été valablement exprimés lors du premier tour
Source officiellesoc
61372317cd5801467740551b
3 juin 1998
3 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., épouse Y..., demeurant ..., 80300 Albert, en cassation d'un
Source officiellesoc
61372685cd5801467742634c
3 juin 1998
3 juin 1998
16 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mlle Jeanine X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Malika Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Brigitte
Source officiellesoc
613722afcd58014677400119
19 juin 1996
19 juin 1996
à responsabilité limitée, dont le siège est ... le François, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne, au profit de Mlle Brigitte
Source officielle10e Chambre
61628872dafa129e399518e0
11 avril 2012
11 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Brigitte VANNIER, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69c51b33cdc6046d4707a752
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère SECTION N° ROLE : 2025000644 DEBATS : Audience Publique du 6 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
cela serait réalisé pour l'ensembles des tournées sur le site de Tours.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b258
18 octobre 2007
18 octobre 2007
GUYOT, Présidente - signé par Madame Brigitte GUYOT, présidente et par Madame Cristina GONÇALVES, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 04
69f36619cdc6046d4717ff41
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025L00725 LE 16 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT Rendu par le Tribunal composé de : Délibéré par : Président : Mme Brigitte
Source officielleChambre 04
69f44331cdc6046d472e8cc4
16 avril 2025
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f4466fcdc6046d472ecd02
16 avril 2025
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f44c4dcdc6046d472f4527
6 avril 2025
6 avril 2025
Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f51870cdc6046d4743206f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.
Source officiellesoc
6137235acd58014677408aca
19 octobre 1999
19 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831945
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Julien Boucher, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la liste « Unis pour Caveirac » a diffusé la veille du premier tour des opérations électorales qui se sont déroulées
Source officiellesoc
61372659cd58014677424df7
7 mai 1996
7 mai 1996
Masse, "Lille volailles", demeurant 9, boulevard JB Lebas, 59000 Lille, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Mme Brigitte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
14 mars 2018
Ahmed HHHHH..., domicilié [...] , 149°/ à Mme Brigitte YYYY..., domiciliée [...] , 150°/ à Mme Catherine IIIII
Source officiellePage 7 sur 72