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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique (7)
DTA_2303038_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Richard a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleciv3
61372366cd58014677409466
16 février 2000
16 février 2000
Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Considérant qu'il sera tout d'abord observé que l'appel formé par Richard X... est recevable, dès lors qu'outre ses prétentions purement salariales, Richard X... sollicitait " en tout état de cause " en
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
C/ Brigitte, Thérèse, Marie Y... épouse X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110235
5 avril 2018
5 avril 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Brigitte
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007758408
22 décembre 1989
22 décembre 1989
Marcel E..., Mme Brigitte D..., M. Roger A..., Mme Véronique F..., Mme Nadine X..., M. Claude B..., MM.
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4448
13 février 1991
13 février 1991
Brigitte, demeurant ...
Source officiellesoc
6137231acd5801467740574e
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Waquet, Merlin, Brissier, Finance, Texier, Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM.
Source officiellesoc
6137231dcd580146774059d8
6 mai 1998
6 mai 1998
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nergeco, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de Mme Brigitte
Source officiellesoc
61372327cd58014677406173
3 décembre 1998
3 décembre 1998
siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vannes, au profit : 1 / de Mme Annick Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Brigitte
Source officiellesoc
61372373cd58014677409ecf
24 février 2000
24 février 2000
sociales du Languedoc-Roussillon, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, dans l'affaire opposant : - Mme Brigitte
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb35
30 novembre 1995
30 novembre 1995
domicilié 71 bis, Allées Jean-Jaurès, 31050 Toulouse Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Brigitte
Source officielleChambre 04
69f36619cdc6046d4717ff41
16 avril 2025
16 avril 2025
Richard METZGER M. Hervé BARDIN Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f44331cdc6046d472e8cc4
16 avril 2025
16 avril 2025
Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f443accdc6046d472e94f3
16 avril 2025
16 avril 2025
Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300780
30 juin 2015
30 juin 2015
Julien X... et Mme Simone Y..., son épouse, et leurs enfants, Mmes Françoise X..., épouse Z..., Nicole X..., épouse A..., Brigitte X..., et MM.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008056278
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Jean-Pierre I..., Mme Brigitte M..., demeurant ..., M. Elyan S... F..., demeurant ..., M. Frédéric XX..., M. Michel XY..., demeurant ..., M. Bertrand XA..., ..., M.
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa55
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte X..., domiciliée ... (20e), en cassation d'un jugement
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec8
8 mars 1989
8 mars 1989
Richard, demeurant ... à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 8°) de M. XZ... Jean-François, demeurant 22, Les Plaines d'Arnètes à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 9°) de Mme Z..., épouse XZ...
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f19644cdc6046d47ed97ad
28 avril 2026
28 avril 2026
. : N° RG 22/00695 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FE2Y ARRÊT N° du : 28 avril 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officiellePage 7 sur 40