ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Ecurie du Soret.

Vu la requête, enregistrée le 19 janvier 1993 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société Champel Allaigre Sorets, dont le siège est ... ; la société Champel Allaigre Sorets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Soretex, dont le siège social est ...

Jacques, - LA SOCIETE WORLDWIDE BRANDS INC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre

C/ SORET. Jugement du Conseil de Prud'hommes QUIMPER du 18 Décembre 1996.

[J] a précisé qu'arrivé en sommet de côte, une bute masquant la visibilité devant lui, il a décéléré à 70 km/h et qu'il a été surpris par la présence du véhicule conduit par M.

susceptibles d'avoir lésé les intérêts généraux de la profession agricole que ce syndicat professionnel à vocation à défendre, a déclaré irrecevables les constitutions de partie civile de Blonde, Z..., Brard

provenant de deux lots livrés, le premier par la société SOCOM Charloux (SC), et le second par la société Corlay ; qu'il a assigné ces deux fournisseurs, ainsi que les sociétés BVT Guyomarc'h (BVT) et Braud

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux X... ont acquis, le 19 février 1985, une machine à vendanger d'occasion, de type Braud 1014, auprès

L'AUTRE PARTIE QUE SI CELLE-CI PROUVE CONTRE LUI, OUTRE LE PREJUDICE SUBI, L'EXISTENCE D'UNE FAUTE QUI LUI SOIT LEGALEMENT IMPUTABLE; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS BRAUD

société AD sports et loisirs ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme A... a été engagée le 2 juillet 1990 par la société la Grande braderie

B... a loué un mobil home dans le camping municipal de la commune de Braud et Saint-Louis pour la période du 1er juillet au 31 juillet 2025.

l'arrêté du 23 août 1983 du commissaire de la République de la Charente-Maritime autorisant la modification du plan parcellaire et du plan de masse de l'association foncière urbaine du quartier des Brardes

jugement attaqué, qu'en 1989 et 1990, la société anciens établissements Kuhn et Fleichel (la société Kuhn), marchand de biens, a cédé, aux sociétés Semlitz, et Bottin et à l'entreprise individuelle Brand

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société LVMH Fragrance Brands

Lucien Brand, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de la société Thyssen acenseurs, venant aux droits de la société Soretex

chambre civile), au profit : 1 / de la société Mathé, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Tradex, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Soretex