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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499093.20250415
15 avril 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société La Vallée Berreult n'est pas admis.
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3ème chambre 2ème section
66f5a614e43dad81fb8de921
24 mai 2024
, soins hygiéniques et de beauté, manucure.
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2101373_20230619
19 juin 2023
La demande de décharge de la SARL Vallée Berreult se trouve privée d'objet. Il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1120JUD001057283
20 novembre 1989
Klaus Beermann parut dans le bulletin d’information consacré au secteur de la droguerie et des produits de beauté.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01242
23 juin 2016
-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach esthétique, la gérance d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté
cr
613726a5cd5801467742755f
14 décembre 2005
E... pour la société Hygiène Forme Beauté et de M.
civ1
6137235ecd58014677408e58
9 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carnaudmétalbox Sante-Beauté, venant aux droits de la société
comm
613722dfcd58014677402962
8 juillet 1997
X... a effectué le 19 juin 1990 le dépôt, enregistré sous le numéro 1.598.823, de la marque complexe Michel X... et du logo MP servant à désigner des produits de parfumerie, de beauté, les cosmétiques
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435
10 mai 2022
A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.
1ère Chambre
DTA_2101599_20231228
28 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme
DTA_2101600_20231228
DTA_2101601_20231228
6079a8bd9ba5988459c4ebb3
11 juillet 1968
REJET DES POURVOIS DE : 1° BERTAULT (HENRI); 2° LA SOCIETE " LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE", CELLE-CI AGISSANT EN SA QUALITE DE CIVILEMENT RESPONSABLE DE BERTAULT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00944
1 septembre 2020
juges du fond ont relevé que selon ses SMS envoyés en mai 2010 il continuait d'exprimer le souhait que ses relations avec Mme P... soient plus personnelles, qu'il l'avait complimentée sur des grains de beauté
POUR PLAIDER
69f32985cdc6046d47123732
29 avril 2026
L'activité principale déclarée est la prothésie ongulaire, manucure beauté des mains, beauté liée aux soins de la personne, beauté des pieds, extension de cils, blanchiment dentaire, tatouage semi permanent
Cour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fb
26 février 2013
Par courrier du 13 février 2008 la société BEZAULT SAS a émis des réserves.
2ème Chambre
DTA_2101087_20230511
11 mai 2023
En premier lieu, la SARL La Vallée Berreult soutient que sa comptabilité a été indûment écartée.
6253cc78bd3db21cbdd90308
Par courrier du 13 février 2008, la société BEZAULT SAS a émis des réserves.
6253cac6bd3db21cbdd8c081
10 juin 2008
désignées par la carte de randonnée IGN 1516 ET (au 1 : 25 000e, appelée « Forêt des Andaines »), de part et d'autre du Rond Point (cote 241), * à l'Ouest (à partir du CD 202) « Allée de la Planche-à-Bégault
670f582a4ad0d5ee7d7e5ac2
15 octobre 2024
[M] [S] né le 03 Décembre 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.