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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499093.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société La Vallée Berreult n'est pas admis.

Source officielle

Page 7 sur 164

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TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

, soins hygiéniques et de beauté, manucure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2101373_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

La demande de décharge de la SARL Vallée Berreult se trouve privée d'objet. Il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1120JUD001057283

Admin. suprême

20 novembre 1989

20 novembre 1989

Klaus Beermann parut dans le bulletin d’information consacré au secteur de la droguerie et des produits de beauté.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01242

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach esthétique, la gérance d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742755f

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

E... pour la société Hygiène Forme Beauté et de M.

Source officielle
CC

civ1

6137235ecd58014677408e58

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carnaudmétalbox Sante-Beauté, venant aux droits de la société

Source officielle
CC

comm

613722dfcd58014677402962

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

X... a effectué le 19 juin 1990 le dépôt, enregistré sous le numéro 1.598.823, de la marque complexe Michel X... et du logo MP servant à désigner des produits de parfumerie, de beauté, les cosmétiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101599_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101600_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101601_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebb3

Cassation

11 juillet 1968

11 juillet 1968

REJET DES POURVOIS DE : 1° BERTAULT (HENRI); 2° LA SOCIETE " LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE", CELLE-CI AGISSANT EN SA QUALITE DE CIVILEMENT RESPONSABLE DE BERTAULT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00944

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

juges du fond ont relevé que selon ses SMS envoyés en mai 2010 il continuait d'exprimer le souhait que ses relations avec Mme P... soient plus personnelles, qu'il l'avait complimentée sur des grains de beauté

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32985cdc6046d47123732

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

L'activité principale déclarée est la prothésie ongulaire, manucure beauté des mains, beauté liée aux soins de la personne, beauté des pieds, extension de cils, blanchiment dentaire, tatouage semi permanent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fb

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Par courrier du 13 février 2008 la société BEZAULT SAS a émis des réserves.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101087_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

En premier lieu, la SARL La Vallée Berreult soutient que sa comptabilité a été indûment écartée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90308

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Par courrier du 13 février 2008, la société BEZAULT SAS a émis des réserves.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c081

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

désignées par la carte de randonnée IGN 1516 ET (au 1 : 25 000e, appelée « Forêt des Andaines »), de part et d'autre du Rond Point (cote 241), * à l'Ouest (à partir du CD 202) « Allée de la Planche-à-Bégault

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f582a4ad0d5ee7d7e5ac2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[M] [S] né le 03 Décembre 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.

Source officielle