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1 255 résultats pour « Beaupuy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6684eb13a0de54ff609f80a6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EARL BEAUMUR EARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siége social sis.

Source officielle

Page 7 sur 63

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73c6ccdc6046d479b802c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Cette ordonnance a été signifiée le 7 août 2025 à Mme [K] [M], et le 2 septembre 2025 à la société EDENLAB BEAUTY.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207471_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, la société CV Beauty, représentée par Me Matsounga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e998cecdc6046d4735a37b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

judiciaire de la SAS BEAUTY PROV représenté par Mme [D] [L], collaboratrice M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0a19a7f19a78307c42

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte sous seing privé du 16 décembre 2019 à effet du même jour, la société COIFFAM a cédé son fonds de commerce à la société FAKHER BEAUTY CENTER [Localité 8].

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401929_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 23 mai 2019, le maire de Roche-lez-Beaupré (Doubs) ne s’est pas opposé à la déclaration préalable présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c797

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

UNIQUE BEAUTY INDIAN, société à responsabilité limitée, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057666

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

Article 3 : L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BEAUPRE versera la somme de 1 000 euros respectivement à la commune de Pertuis et à la SARL L'Homme de Pierre .

Source officielle
TCOM

Référés

69f03a5ecdc6046d47cbcb3e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

greffier RG n°: 2025R00694 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Claude-Marc BENOIT [Adresse 4] DEFENDEUR SAS SHINE HAIR AND BEAUTY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200620_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 29 septembre 2022, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2200620 présentée pour la commune de Saint-Germain Beaupré, représentée par Me

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f7a1cdc6046d47aef52f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] et [H] [B] ont fait assigner en référé la société HDF BEAUTY ainsi que M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189931

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

complémentaire, enregistrés les 4 et 19 août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION SAUVEGARDONS LA VALLEE DES DEUX GUPIE, dont le siège est situé à la mairie de Beaupuy

Source officielle
CC

soc

61372312cd58014677405095

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cougnaud Yves, société anonyme, dont le siège est BP 35, parc d'activité de Beaupuy

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189937

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

complémentaire, enregistrés les 4 et 19 août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION SAUVEGARDONS LA VALLEE DES DEUX GUPIE, dont le siège est situé à la mairie de Beaupuy

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44117cdc6046d47bfe9b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société VEL'O DROME BEAUTY avait comme activité les soins de beauté et d'esthétique, ainsi que d'aquabiking.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202294_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2022, les sociétés Pasteur et Beauty Koncept déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb5d5cdc6046d4756e7c8

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En vue de cette audience, la SCI LES BEAUPRES a fait parvenir au tribunal des conclusions de désistement d'instance et d'action.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510284_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La requête présentée par la SARL Fatima Indian Beauty n’est pas accompagnée de la décision attaquée.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99bfccdc6046d47719cd2

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : COIFF & BEAUTY (SAS) RG 2025012153-2025012154 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

Source officielle