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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
613721b1cd580146773f62ea
18 mars 1992
18 mars 1992
Philippe X..., 2°/ Mme X..., née Brigitte Y..., demeurant tous deux "Ma Ruine", Grand'rue à Correns (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1992 par le tribunal d'instance de Brignoles
Source officielleciv2
61372268cd580146773fcb5e
18 mai 1995
18 mai 1995
Philippe X... demeurant "Le Lamartine II", ... (Var), représentant M.
Source officielleciv2
Attendu que le pourvoi de M. X... a été dirigéc/M. Y
613721a5cd580146773f593a
26 mai 1992
26 mai 1992
Philippe X..., mandataire de la liste Union nationale des retraités des actifs et veuves de commerçants, demeurant ...
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e120eb5d421e6c599219
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Philippe
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f76b6
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f6517
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
61372277cd580146773fd562
12 avril 1995
12 avril 1995
Philippe F..., M. Francis G..., M. Régis G..., M. Alain I..., Mme Raphaëlle Y..., épouse Petit, Mme Geneviève K..., épouse J... et M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE
659f955c3328fa00087a24dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ETABLISSEMENTS ANDRE BONDET S.A. BOISSEC S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-2
67ef71738d5c08d4a262e6c8
3 avril 2025
3 avril 2025
BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Philippe BRUZZO Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande
Source officiellesoc
61372181cd580146773f4564
12 mars 1991
12 mars 1991
Philippe X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc3b
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Marie-Claude X... a figurer
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc3c
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Hosana C... a figurer sur
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc40
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe B... s'est pourvu en cassation au nom de M. X...
Source officielleciv2
613720f8cd580146773efe53
8 juin 1989
8 juin 1989
Philippe demeurant ..., La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720f9cd580146773eff10
21 juin 1989
21 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur PAVY Philippe, demeurant à Paris (3ème) Conseil des prud'hommes de ..., en cassation d'un
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0038
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0984
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan Y... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0985
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan X... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.
Source officielleciv2
6137208bcd580146773eb6a2
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Y... s'est pourvu en cassation au nom de M. B...
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BONNET, Philippe, Robert
31/03/2026
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BONNET, Florent, Philippe, Patrick
02/02/2026
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BONNET, Philippe, Patrice
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BONNET, Philippe, Patrice
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SELARL DU DOCTEUR JEAN-PHILIPPE BONNET
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