Non déterminable à partir du texte fourni.

La société Aurélie, représentée par son gérant U...

génératrice de droits d'auteur à titre personnel.

pénale, incompétence, excès de pouvoirs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné les Assurances du crédit mutuel Iard, assureur du véhicule de Marie-Claudine Z..., à payer à cette dernière, à sa fille Aurélie

photographe, immatriculé auprès de l'AGESSA en produisant des attestations de l'AGESSA certifiant qu'il était auteur non salarié et qu'il n'y avait pas lieu, pour ses cocontractants, d'établir un précompte

X... ayant cédé à la société Jeux Nathan les droits d'auteur couvrant un jeu, M.

que les époux X... font grief à la cour d'appel d'avoir déclaré leur demande irrecevable alors, selon le moyen, que la publicité foncière ne règle que les conflits opposant les ayants cause d'un même auteur

SCI fait grief à l'arrêt de dire que M. et Mme [Z] bénéficient d'un droit de passage sur la bande de terrain lui appartenant, alors « que le propriétaire d'un fonds qui a été enclavé du fait de son auteur

le seul fait que la société Claude et Duval avait commercialisé sous ses marques les articles de la ligne marine fabriqués par elle, pour retenir que la société Claude et Duval était réputée être l'auteur

comme un faux, l'élément matériel du délit faisant défaut ; "alors que, d'une part, le délit de faux est constitué par l'attribution de l'écriture d'un document à une personne qui n'en est pas l'auteur

X... a fait assigner le trésorier principal de Chatou devant le juge de l'exécution en annulation du commandement, au motif que son auteur ne pouvait être identifié, ses nom, prénom et qualité n'étant

[J] [I] et en annulation de son testament du 30 mai 2011, alors « que pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit ; qu'il incombe à ceux qui agissent en nullité pour insanité d'esprit de l'auteur

des faits auraient agi dans l'intention de priver les plaignants de leur liberté d'aller et venir; qu'enfin, et en tout état de cause, l'enquête n'a pas permis d'identifier précisément les auteurs des

. ; "aux motifs que tous les enfants ont, à l'occasion d'un "tapissage" organisé avec les précautions d'usage, reconnu Jean-Luc X... au milieu de cinq autres personnes comme l'auteur des faits ;

les prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs que la reproduction de la signature, qui fait incontestablement partie de l'oeuvre elle-même, ne constitue pas une violation du droit moral de l'auteur

ou en fait sciemment usage ; qu'il importe peu à cet égard de savoir si la partie civile est ou non l'auteur de la signature litigieuse, le seul point à considérer pour la Cour étant qu'il n'existe

sa filiale, la société Hasbro France qui commercialise en France ces différents jeux (sociétés Hasbro), ont, après saisies-contrefaçon, poursuivi judiciairement en contrefaçon de modèles, de droits d'auteur

Marie-Pierre Reverse; que, sur le troisième élément constitutif, la connaissance de la fausseté au moment de la dénonciation, il résulte nécessairement du fait que Me X... était tout à la fois l'auteur