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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67874f33d61a5c2f4aa366f4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTE : Madame [L] [S] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 7] de nationalité Française chez M. et Mme [Y], [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée de Maître Audren
Source officielle2ème chambre 2ème section
6780215e9c3ba90f51dc297e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistée de Madame Adélie LERESTIF, Greffière à l’audience et de Madame Audrey HALLOT, Greffière lors de la mise à disposition, DÉBATS A l’audience du 18 Novembre 2024, tenue en audience publique, avis
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0264
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a621c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TIL TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 343 433 728 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey JURIENS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-5
68df5f1a38ac3a658931de55
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee8acdc6046d4765be57
14 janvier 2026
14 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS, toque : B0387 Société JEAN CHARPENTIER - SOPAGI SA immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro B 434 220 406 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ea58162057dac664d
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
21 avril 2023
Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE RG n° 19/00350 APPELANTE SAS [8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 substituée par Me Audrey
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055a3
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Déboute la société ARRAS PALETTES de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la société ARRAS PALETTES aux dépens ; Rappelle que le présent jugement est
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bcc42a2105dbc59b26
13 juillet 2023
13 juillet 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey
Source officielleRéférés
67f83191cf40727a00446ba6
8 avril 2025
8 avril 2025
ECO & MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Emmanuelle RALLET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Audrey INFANTES, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee083ea7c8c112520eca
19 décembre 2023
19 décembre 2023
BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0207 COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline MECHIN, vice-président Marie PAPART, juge Clément DELSOL, juge assisté de Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
6a10a0f5cdc6046d479af04f
22 mai 2026
22 mai 2026
d’Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0085 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie VIAUD, Juge assistée de Madame Audrey
Source officiellePage 7 sur 7