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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d2c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur la responsabilité délictuelle de la société JUMP ARENA Les consorts [P] soutiennent que par l’achat d’un ticket d’entrée, la société TERRES & CIE et la société JUMP ARENA ont conclu un contrat au

Source officielle

Page 7 sur 131

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Journal officiel
Procédures collectives

ILovIt Grand Arenas

SIREN 881420533Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant administrateur SELARL Anasta, Mission Conduite Par Me Vincent Gillibert 11 Rue Venture 13001 Marseille avec les pouvoirs : assister le dirigeant pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou

05/07/2026

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Dépôts des comptes

ARENA

SIREN 423237197Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

03/07/2026

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Dépôts des comptes

ARENA EVENTS

SIREN 837683937Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARENA CAFE

SIREN 493129977Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ILovIt Grand Arenas

SIREN 881420533Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

30/06/2026

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CA

1ère Chambre

6a0e9cdbcdc6046d4765ebeb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

La CMAM relève ne pas formuler de demande à l'encontre de la SAMCV Areas Dommages.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63cb92f59c02507c9078de01

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

PRODUCTION ARENA.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca6028d34fd1478dab046e

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[I], - juger que la société AREAS Dommages devra indemniser M. [I] de l'intégralité de ses préjudices, - condamner la société AREAS Dommages à payer à M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456746.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par quatre requêtes, la société Compagnie Hôtelière de Nice, la société Couronne Arenas, la société Hotelhop Nice Grand Arenas et la société Balm Restaurant demandent l'annulation pour excès de pouvoir

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742491b

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

l'automobile de Kyrill X... lequel reclaquait la portière, lui coinçant les doigts, démarrant immédiatement alors qu'elle courait puis chutait à ses côtés, se blessant le genou et le pied et qu'il ne s'arrêta

Source officielle
CC

comm

6137220fcd580146773f9e72

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

décision de base légale au regard des articles 1134, 1137, 1147 et 1152 du Code civil ; alors, de quatrième part, que, le contractant qui subit un préjudice du fait de son cocontractant a droit àréparation

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c105a3bf9fd47c90a137dd

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ARENA PARK FRANCE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8cd

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la sarl Arena à payer à M.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424803

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

l'espèce, la cour d'appel constate que le représentant de la Société générale, au préjudice de laquelle les prétendues escroqueries auraient été commises, Philippe X..., directeur adjoint de l'agence Nice Arenas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01425

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

C... a été engagé, selon contrat à durée déterminée du 1er juillet 2009, par la société Areva T & D production en qualité de technicien sur ligne de production puis d'approvisionneur gestionnaire ; qu'avant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be67d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ARENA INVEST représentée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle BOREL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62ce63999a20ce9fcf1268bb

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

ARENA représentée par son liquidateur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe9

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

La sarl ARENA a été créée par Monsieur Jean-Luc Z... qui en est le gérant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2000511_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2020, la société en nom collectif (SNC) Hôtel Nice Arenas, représentée par Me Hervé Zapf, demande au tribunal : - de prononcer

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa30e2901d10fa62ab2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d’expertise judiciaire à l’égard de la société AREAS DOMMAGES sur le fondement des articles 16, 175 et 276 du Code de Procédure Civile - Déclarer nul et de nul effet à l’égard de la société AREAS DOMMAGES

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03028_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Société d'exploitation de l'Aréna, qui exploite le stade couvert de 40 000 places " Paris La Défense Aréna ", inauguré le 16 octobre 2017, conteste le titre de perception

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03042_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Société d'exploitation de l'Aréna, qui exploite le stade couvert de 40 000 places " Paris La Défense Aréna ", inauguré le 16 octobre 2017, conteste le titre de perception

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03043_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Société d'exploitation de l'Aréna, qui exploite le stade couvert de 40 000 places " Paris La Défense Aréna ", inauguré le 16 octobre 2017, conteste le titre de perception

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03044_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Société d'exploitation de l'Aréna, qui exploite le stade couvert de 40 000 places " Paris La Défense Aréna ", inauguré le 16 octobre 2017, conteste le titre de perception

Source officielle