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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0226JUD001292387
26 février 1992
26 février 1992
Frowein pour la Commission, Mes Angelozzi et de Stefano pour Mme Monaco. 8.
Source officielle2ème Chambre
68660f89bbe0ac41ca81b1e7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marceline OUAIRY JALLAIS -Me Angélina
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674462
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Vu la requête, enregistrée le 2 novembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Angélina A, demeurant ... ; Mlle A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du centre
Source officielleChambre civile Section 2
66863ceeb1dbbe3bae600214
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[X] [N] assisté de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [O] [U] épouse [N] assistée de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA N° RG 23/00458 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CGZE Chambre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100310
14 mars 2012
14 mars 2012
Y..., ainsi que des intérêts patrimoniaux de l'union matrimoniale de Gérard X... et d'Angélita Y... et a dit que dépendait de la succession d'Angélita Y... la moitié indivise du bien immobilier situé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210172
8 mars 2018
8 mars 2018
Z... était dans l'incapacité absolue de reprendre toute activité professionnelle de 2005 et 2010 ; enfin, le seul certificat médical établi le 28 août 2012 par un médecin généraliste de Madame Angélina
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100273
9 mars 2011
9 mars 2011
Angelin X... au détriment de son frère Gérard X..., qu'il soit dit que ce recel s'élève à la somme de 521. 193 euros et que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210668
12 juin 2025
12 juin 2025
_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 La société SC Victoria Nicolas Benjamin Angeline
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155586
14 avril 2010
14 avril 2010
son recours dirigé contre la décision du 15 mai 2008 des autorités consulaires de l'ambassade de France en Haïti refusant un visa d'entrée en France et de long séjour à ses enfants, Mlles Claudia et Angeline
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86009
21 mars 2002
21 mars 2002
Angélino, né le 11 janvier 1947 à BROGLIANO (ITALIE), fils d'Antonio et de DIQUIGIOVANNI Thérésa, de nationalité française, jamais condamné, marié, maçon, demeurant CD 977 - 08350 CHEHERY Prévenu, libre
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec9
17 février 2016
17 février 2016
né le 14 Février 1943 à BASTIA ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd93919
25 janvier 2017
25 janvier 2017
né le 11 Février 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Hélène
Source officiellecr
écembre 1987, qui, dans une procédure suivie sur sa plaintec/X du chef de tentative d'assassinat
613724fccd5801467741a073
15 novembre 1988
15 novembre 1988
ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre sur l'information ouverte contre X... du chef de tentative d'assassinat ; "aux motifs que le juge d'instruction a relevé qu'Angelin
Source officielle5ème Chambre
68df589e5835300816d81620
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NGE BATIMENT Représentée par Me Angélina HARDY-LOISEL de la SELARL ACTB, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 15143 S.A.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69bb2864cdc6046d4723f97e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC: 41025016 JUGEMENT DU 16/10/2025 DEMANDEUR : SCP BTSG 2, mission conduite par, [N], [K], [Adresse 1] Comparante DEFENDEUR : OCEANE ET ANGELINE
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501043_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juillet 2025 et le 28 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Angelini, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01388_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur le bien-fondé des conclusions indemnitaires présentées par la société Angelotti Aménagement : 6. Aux termes de l'article L. 300-5 du code de l'urbanisme : " I.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101089
5 novembre 2008
5 novembre 2008
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu que les époux X... à la suite d'une publicité sur internet pour une voiture, ont pris contact avec le vendeur, la SARL Occasion Angeloni
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000039258878
21 octobre 2019
21 octobre 2019
La société Angelotti aménagement demande l'annulation de ce jugement. 2.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000038420448
24 avril 2019
24 avril 2019
La société " Angelotti aménagement " demande l'annulation de ce jugement. 2.
Source officiellePage 7 sur 244