. # Alfred Willame contra Comisión de la CEEA. # Asunto 110-63.

. # Alfred Willame contro Commissione della CEEA. # Causa 110-63.

#Alfred Willame contra Comissão da CEEA.#Processo 110-63 bis.

Les sociétés Hübener et Aleade sollicitent la confirmation du jugement, à l'exception des frais irrépétibles, faisant essentiellement valoir que : - l'assureur est la compagnie Hübener ; Aléade, qui

Le 12 octobre 1990, cet établissement a été cédé, à effet au 30 juin 1990, à la société Allied signal, devenue la société Honeywell matériaux de friction.

72, bis Rue Perrin-Solliers 13291 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par Me Christophe DALMET, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE : Madame [Y] [X] [T] née le 24 Février 1989 8 résidence Allende

le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bègles à sa demande de communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin dans la rue Salvador Allende

2023 par lequel le maire de la commune de Sewen a interdit les activités nautiques et aquatiques dans la section de la rivière du Seebach nommée " défilé du Seebach " située entre le barrage du lac d'Alfeld

[Z] [H], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Marchal technologies groupe Altead, 2°/ à la société Mandataires judiciaires associés, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le

    B.C.A. saisit la police d’Aleșd («   la police   ») d’une plainte contre la requérante. Il reprochait à celle-ci de lui interdire de voir son fils.

son secrétariat le 7 décembre 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie de la main-courante déposée par Madame X au bureau de police « des sapins », place Alfred

. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 12-66.

. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 12-66.

ALTEAD INDUSTRIES OUEST. La S.A.S. ALTEAD INDUSTRIES OUEST a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe le 26 octobre 2009.

Altead Sera et Altead de l'ensemble de leurs demandes, - rejeter les demandes nouvelles présentées à titre subsidiaire et subsidiaire encore par la société Altead, visant notamment à obtenir la

Sera et Altead, au débouté des sociétés Altead Sera et Altead de l'ensemble de leurs demandes, qu'il soit dit que le jugement a circonscrit son analyse au seul respect formel de la procédure de clôture

X... a été engagé, à compter du 4 février 2008, en qualité de conducteur routier par la société Altead Abram aux droits de laquelle se trouve la société Altead Augizeau ; qu'il a été désigné en qualité

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2010), que la société Altead

Elle a confié l'emballage et le chargement de la machine à la société Altéad Solutions Industrielles (Altéad) et a chargé la société Géodis Wilson France (Géodis) de son transport routier entre Le Havre