[S] qu'aux deux gérants de la société Les Paveurs du Morin et leurs relevés de carrière.

Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Alexandre NGuyen Thanh G..., demeurant Résidence le Parc d'Hadrien, ..., 38 / de M.

et Molinié, avocat de la société Carmejane LLC ; Considérant ce qui suit : 1.

D... témoigne de l'incident dans les termes suivants Ale 19 novembre 1999, j'ai récupéré mon fils Alexandre à la sortie de l'école avec ses lunettes de vue fortement dégradées ; Alexandre m'a alors expliqué

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) du Haut Ville Morin, dans lequel M.

Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. A C et de Mme B F ; Considérant ce qui suit : 1.

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'Office Public Rochefort Habitat Ocean ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Plafo'sol

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Lallet, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.B.... Considérant ce qui suit : 1.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre Z..., demeurant à Nangis (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Alexandre Y..., demeurant ... à Le Raincy (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre A), au profit de la Compagnie française de presse

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire ; - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort