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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
68e897f36d821fc8a3c65646
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle affirme avoir été contactée au mois de mai 2020 par la société la SAS GOLDEN MALT, se présentant comme spécialisée dans l'achat et la revente de métaux précieux.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a067ad0451e8318d0e9bd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'Europeenne, la SA MAAF Assurance, et Mme. [C], -de condamner Mme et M.
Source officielleChambre des référés
686433ef0bb2f8a66ca63106
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Bien que régulièrement assignés, Monsieur [W] [EL], exerçant sous l'enseigne MCR [EL], la SA SMA et la SA MAAF ASSURANCE n'ont pas comparu ni constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c5
9 septembre 2016
9 septembre 2016
les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a18b5b6604a26aae89b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ALLIANZ IARD Société SMABTP Compagnie d'assurance MAAF S.A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203295_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que l'EARL Rousseau a acquis le 23 avril 2021, pour les besoins de son exploitation agricole, un véhicule de type Master de la marque Renault dont le certificat d'immatriculation
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M
6690c7310d808eb34e455436
11 juillet 2024
11 juillet 2024
sur appel provoqué de la MAAF en date du 15.09.21 demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Florian LE PENNEC
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64379de89477fe04f5cc6524
12 avril 2023
12 avril 2023
Déclaré irrecevables les demandes de la SA MMA iard et de la SA MAAF assurances envers M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00352_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
est commune à plusieurs spécialités de la deuxième année de master : du responsable de la mention de master, des responsables de chacune des spécialités de la mention de master, d'au moins deux membres
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES
627df7660d41e0057d43e1d6
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur la garantie de la MAAF.
Source officielleREFERE
69600c4ecdc6046d47ab3b72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ils ont procédé à la déclaration du sinistre auprès de la compagnie d’assurance Maaf, assureur de la société [L], ainsi qu’auprès de leur assureur habitation, la compagnie Bpce Iard.
Source officielle12e chambre
5fdb992663fb1577b938676e
19 février 2019
19 février 2019
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
627df92a0d41e0057d43e58e
12 mai 2022
12 mai 2022
judiciaire de la société Home Master LED, la SELARL Alliance JM, représentée par Me [F] [W] ou Me [B] [Y] en qualité de mandataires judiciaires de la société Home Master LED, et la société Leasecom, en
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
X... et de la Maaf sera déclarée irrecevable. Sur la fin de non recevoir opposée par les appelants tirée des articles 122 et 1384 alinéa 4 du code civil MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e19
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Y..., la MAAF, M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd714a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [X] [B] épouse [I], demeurant [Adresse 8] - [Localité 7] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [I], demeurant [Adresse 8]
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00604_20230227
27 février 2023
27 février 2023
la note obtenue à l’épreuve de soutenance du mémoire ; - sur ses préjudices, contrairement à ce qu’a estimé le tribunal, elle a perdu une chance d’obtenir un diplôme délivré par l’IEP ainsi qu’un master
Source officielleRéférés Civil
TION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026 S.C.I. ADAO IMMOBILIERc/S.A
69765e73cdc6046d47af75d1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BABI [Adresse 2] [Adresse 29] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f56acdcd6adff75a9ec
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[R] [D] et les sociétés Generali, Maaf Pro et la SARL Traditionnelles charpentes couvertures.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa6
11 septembre 2007
11 septembre 2007
personne de son représentant légal UNION LOCALE DE CHATOU en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 23 Février 2007 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES
Source officiellePage 7 sur 28