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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137221ecd580146773fa622
15 mars 1994
Alexandre Y..., demeurant ... (17ème), 4 / M. Alexandre Saal, gérant de la SARL Salsion, dont le siège est ... (1er), 5 / M.
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CJUE
ECLI:EU:C:2014:229
3 février 2014
Order of the Court (Grand Chamber) of 3 February 2014.
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
Alexandre Tony Y... né le 03 Septembre 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...
civ1
60794c149ba5988459c449a6
8 décembre 1981
ALEXANDRE, QUE MME C..., AYANT VOULU REPRENDRE LA GARDE EFFECTIVE DE SA FILLE, S'EST HEURTEE A L'OPPOSITION DE SES PARENTS, LESQUELS, PAR REQUETE DU 23 MARS 1979, PRESENTEE AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
6253cc75bd3db21cbdd902ce
20 février 2013
Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.
6253cb82bd3db21cbdd8daac
28 mars 2011
G : 10/ 02107 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 18 février 2010 RG : 2009/ 03103 ch no X... C/ X...
6253ccadbd3db21cbdd90e98
6 janvier 2014
INSTANCE DE GUERET ET : Monsieur Alexandre Y...
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.
2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
ALEXANDRE GRAND OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 juin 2024 par
6253cc51bd3db21cbdd8fbe7
2 octobre 2012
celui-ci à l'entretien et l'éducation d'Alexandre à la somme mensuelle de 200, 00 €, avec indexation.
6253cda6bd3db21cbdd94042
8 juin 2018
E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.
3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 25/05376 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q2XZ Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de
Pôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.
Référés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b11
2 juillet 2024
La SAS GRAND NORD AUTOMOBILE sollicite que Monsieur [K] [W] soit débouté de sa mesure d’expertise.
60794ca19ba5988459c46393
24 janvier 1995
Renciot ; que Mme Alexandre a assigné les époux Garaud-Réguillet, M. X... et M.
soc
6079b2019ba5988459c550ac
21 janvier 1972
HORAIRE RECU PAR ALEXANDRE X...
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
Alexandre Z...
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
Par requêtes de leur avocat reçues le 23 novembre 2011, les mineurs, Alexandre et Romain, ont sollicité leur audition par application de l'article 388-1 du code civil.
60794bff9ba5988459c4469d
3 février 1981
QU'ELLE A SEULE RECONNU; QU'ELLE EST DECEDEE ACCIDENTELLEMENT LE 11 FEVRIER 1971; QUE LE JEUNE ALEXANDRE A ETE PRIS EN CHARGE PAR LOUIS A , SON GRAND-PERE; QUE CELUI-CI, AUTORISE PAR UNE DELIBERATION
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMÉES Madame Claude Sylvaine E...