CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

377 résultats pour « Alexandre DUPAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400942_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

E A et de Mme D C du lieu d'hébergement qu'ils occupent CADA Le Cèdre, 29 rue Alexandre Dumas à Grenoble (38100) ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des

Source officielle

Page 7 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Assisté de Maître Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d80cdc6046d472f5ae6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

à l'étage -'l'installation électrique de l'appartement en duplex - l'installation du chauffe-eau électrique de l'appartement en duplex - le carrelage de la salle arrière du bar - l'apparition de

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023853365

Admin. suprême

6 avril 2011

6 avril 2011

ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION, dont le siège est 1, rue Sainte-Lucie à Paris (75015), représentée par son président, l'ASSOCIATION ACTION CONSOMMATION, dont le siège est 21, rue Alexandre

Source officielle
CA

Référés

64a7b00d3bcaf505db696633

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

des sommes versées en exécution de la sentence arbitrale par la société Duca ; - rejeté la demande tendant à voir déclarer pleinement opposable à la société Duca la sentence arbitrale du 15 novembre

Source officielle
CC

comm

613723accd5801467740cc7d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Dumas, président, Mme Vigneron, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613723bacd5801467740d66d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Alexandre Z..., demeurant 65, Sotogrande, le Golf, 33470 Gujan Mestras, 2 / la société les Cèdres Argentés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33f12cdc6046d4744a14c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SARL RENA Renovation, (RCS PARIS 917 752 016), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est 40 rue Alexandre Dumas 75011 Paris, non comparante.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

695d622d75782d5f06003db3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

judiciaire tenue le mardi six janvier deux mil vingt six, COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : GAVAGGIO Anna ENTRE : DEMANDERESSE Madame [D] [Y] veuve [N] demeurant 77 Bis rue Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0309DEC002600116

Admin. suprême

9 mars 2023

9 mars 2023

.sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 26001/16 József Attila DUKA

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8d0cdc6046d478a3abf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

APPELANT Monsieur [S] [R] né le 24 novembre 2006 à [Localité 2] (Tunisie) de nationalité Tunisienne   Non comparant Représenté par Maître Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bad

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Portalis DBVH-V-B7J-JPKZ EM DO POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] 17 mars 2022 RG :21/00858 [7] C/ [D] Grosse délivrée le 16 OCTOBRE 2025 à : - [8] - Me DUGAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62624859b1a50c277d4c5bd3

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[V] [K] s'est porté acquéreur d'un appartement situé au 11 rue Alexandre Dumas, à Paris 11ème, occupé par M. et Mme [S] ainsi que leur enfant. M.

Source officielle
CC

comm

61372365cd58014677409381

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Roland Alexandre A..., demeurant ..., 23 / de Mme Sylvie V..., demeurant ..., prise en sa qualité de tutrice de Q...

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca95

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société MG Diffusion international, société anonyme, dont le siège est 57, rue Alexandre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2200413_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Il a été libéré le 26 janvier 2022 et a indiqué une adresse à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), avenue Alexandre Dumas, " pavillon 25 " chez M. B C. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523599_20250816

Administratif

16 août 2025

16 août 2025

fils mineur D B, représentés par Me Lassouane, demandent au juge des référés : 1°) de juger que le refus d'inscription de leur fils en classe de première générale au sein du lycée international Alexandre

Source officielle
TJ

Adjudications

6786b7e2df5b5c7d10ca564f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représenté par son syndic en exercice la société FONCIA MARSEILLE, SAS au capital de 876 456,00 euros, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro B 067 809 916, dont le siège social est rue Edouard Alexander

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500512_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

A..., pédiatre, demeurant 9 rue Alexandre Dumas à Saint Priest en Jarez (42270), et du docteur H...

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01239_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... a poursuivi sa scolarité au collège Alexandre Dumas de Marseille en classes de 4ème et 3ème entre 2019 et 2021.

Source officielle