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200 résultats pour « Alexandre CORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec57

Appel

30 août 2011

30 août 2011

.-74210 LATHUILE représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP BALLALOUD/ ALADEL, avocats au barreau d'ANNECY M. Robert Z...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François, CORNET

SIREN 979425774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

15/04/2026

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Créations

Cornet, Alexandre, Jocelyn

SIREN 520610015Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

25/02/2026

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Créations

CORNET, Stéphane, Alexandre

SIREN 389922188Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

26/02/2025

Voir →

Créations

CORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François

SIREN 979425774Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

24/07/2024

Voir →

Radiations

CORNET, Stéphane, Alexandre

SIREN 389922188Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

13/07/2023

Voir →

CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1b5

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Y... était salarié de la SA RB Alldos Technique de Dosage ; Attendu en effet qu'il ressort du contrat de travail conclu entre la société allemande Alldos Eichler KG et Richard X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

NARDELLI 1957 Carla NEGRI 1958 Michel NEHME 1953 Alessandro Maria NEMBRI 1956 Bruno NOCERA 1957 Marco NOVI 1956 Maria Dolores NUZZO 1961 Cristina Maria OSSI 1956 Marco Serafino MANDELLI 1955 Francesco

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69862f6dcdc6046d473c4996

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MOGO DE MALTA - CARRAZEDA DE ANSIAES (PORTUGAL) 79 rue de Varenne 36210 CHABRIS Non représenté Monsieur [M] [U] [O], né le 20 juin 1956 à MOGO DE MALTA - CARRAZEDA DE ANSIAES (PORTUGAL) 23 rue de la Connette

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD003604921

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

    Par une décision du 26 février 2020, le tribunal de première instance d’Alexandria prononça le divorce de la requérante et de T. et confia à la mère la garde des enfants.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdac352d1c15a555b28fe4f

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 491 473 591 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f93a

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

alors qu'il n'y a pas d'opposition et de discrimination systématique entre les juifs et les non juifs au début du christianisme puisqu'il n'y a que des juifs, et que Jésus est un juif pieux qui lit et commente

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392abcdc6046d476ef952

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'appel du 13 mars 2025 APPELANT : [Z] [C] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 14] de nationalité Française Profession : Agent immobilier demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f15dcdc6046d4720abbc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Toutes deux représentées par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a97b

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

es qualité d'héritière de Jeanne B... née X... 9 Bld Albert Cornation 91290 ARPAJON représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Sandrine Z..., avocat au barreau de Nanterre,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0509JUD000548916

Admin. suprême

9 mai 2019

9 mai 2019

warm water, no or restricted access to running water, lack of or inadequate hygienic facilities, infestation of cell with insects/rodents, poor quality of food 3,000     9896/16 11/03/2016 Cornel

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La traduction allemande a été explicitement validée par DHL Allemagne.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde43aa59a5ca2222a9b666

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

représentée par Me Alexandre Y..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Lola Z..., avocat au barreau de MONTPELLIER CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES P.O. représentée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0412JUD004362613

Admin. suprême

12 avril 2016

12 avril 2016

  2   EUR 15,000 (fifteen thousand euros)   43666/13 28/06/2013     43682/13 28/06/2013 Maria BENDORFEAN 01/08/1961 Cioponești, Vâlcea County   Alexandra-Ioana POTEREANU [

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239a1

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

et de torsion est inefficace alors (d'une part) qu'il y a eu production de la conformité aux normes CE ou GS ou NF avec apposition sur l'appareil et son conditionnement du monogramme de conformité allemande

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000499_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Quant aux demandes présentées par M et Mme E, parents d'Alexander, au titre de leur préjudice d'affection : 11.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300685_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

En vue de prévenir d'éventuelles déformations orthopédiques et d'assurer son confort, elle bénéficie d'un corset-siège qui est positionné sur un fauteuil roulant, et sa situation nécessite de disposer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37575a2d196dbc1913f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d503

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

DEPOTS ET CONSIGNATION CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE APPELANTE : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 boulevard Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0221JUD000879379

Admin. suprême

21 février 1986

21 février 1986

Alexander pour le Gouvernement, M. Gaukur Jörundsson pour la Commission et M. Beloff pour les requérants.

Source officielle