Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000029214672

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1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article (1 à 4)

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BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS Limite département 02/51 REUILLY-SAUVIGNY 2 D 1029 Limite département 02/80 CAULAINCOURT Rue Alexandre

Article 11

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présent IV, les bases de taxe professionnelle des communes et des établissements publics de coopération intercommunale concernés s'entendent des bases imposables à l'exclusion de celles antérieurement écrêtées en application des articles 1648 A et 1648 AA

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

I. – Pour bénéficier de l'amortissement dégressif accéléré mentionné au 2° de l'article 39 AA du code général des impôts ou de l'amortissement exceptionnel mentionné à l'article 39 AB du même code, les matériels destinés à économiser l'énergie et les

Article 1640 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 63

Code général des impôts

. – Pour l'application des 1 et 2 du II, les bases de taxe professionnelle des communes et établissements publics de coopération intercommunale s'entendent comme incluant les bases antérieurement écrêtées en application des articles 1648 A et 1648 AA

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

° Agrément des procédés de dénaturation des essences d'absinthe et produits assimilés, prévu par le premier alinéa de l'article 178 P de l'annexe III au code général des impôts ; 19° Dispense des formalités à la circulation, prévue par l'article 178 AA

Article Annexe II

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Dispositions diverses Article 20 Le terme de la présente convention est fixé au JJ/MM/AA. La présente convention peut être modifiée par avenant, en accord entre les deux parties. Article 21 Cette convention composée de 5 pages contient 21 articles.

Article 85

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-L'application des dispositions du présent article est sans conséquence sur les conditions d'abondement du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle telles que définies aux articles 1648 A et 1648 AA du code général des impôts.

Article (35 à 38)

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Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches D 952 TOURS D 37 FONDETTES 37 Route de Saint-Avertin Avenue du Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AA = A CC = C Autres = B 3. Toilette Code □ 4.

Article 10

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tels que ceux survenant en liaison avec des structures ou des produits complexes ; z) Risque systémique : risque de perturbation du système financier susceptible d'avoir de graves répercussions négatives sur le système financier et l'économie réelle ; aa

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Aa A partir de la vanne du Haut-Pont à Saint-Omer jusqu'à la mer. L'écluse n° 63, dans les fortifications de la place de Gravelines. Canche De Montreuil à la mer. Au bas de la ville de Montreuil.

Article 2

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1474 , Art. 1474 A , Art. 1478 bis , Art. 1479 , Art. 1586 bis , Art. 1647 B nonies , Art. 1647 C , Art. 1647 C bis , Art. 1647 C ter , Art. 1647 C quater , Art. 1647 C quinquies , Art. 1647 C quinquies A , Art. 1647 C sexies , Art. 1647 E , Art. 1648 AA

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Sous réserve de l'exonération prévue à l'article 163 bis AA, les dispositions du a sont également applicables aux sommes revenant aux salariés au titre de la participation aux résultats de l'entreprise en application du titre II du livre III de la troisième

Article 9

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premier alinéa de l'article R. 244-1, les mots : "du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre de la défense" ; x) L'article L. 282-12 ; y) A l'article L. 330-4, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; z) L'article L. 330-5 ; aa

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

Il s'applique également aux contribuables mentionnés à l'article L. 13 AA.

LEGIARTI000051282806

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EMPLOI FORMATION-BUREAU ORGANISATION DES RESOURCES HUMAINES (BORH) 20.532 37 TOURS R ARMEE DE L'AIR DRH-AA BUREAU GESTION ADMINISTRATION (BGA) 22.500 37 TOURS T ARMEE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE L'AIR DE TOURS (CGA) 03.705 37

LEGIARTI000051283058

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EMPLOI FORMATION-BUREAU ORGANISATION DES RESOURCES HUMAINES (BORH) 20.532 37 TOURS R ARMÉE DE L'AIR DRH-AA BUREAU GESTION ADMINISTRATION (BGA) 22.500 37 TOURS T ARMÉE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE L'AIR DE TOURS (CGA) 03.705 37 TOURS R ARMÉE

Article 2

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), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Blois ; 52° Le 10 juillet 2024, le site de célébration d'Orléans, situé esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin

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