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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300334
10 mars 2009
10 mars 2009
superficiel de la dalle, d'une chape en "Duralit" ; qu'après réception, de nouveaux désordres relatifs notamment au joint de dilatation et à la tenue de la chape en présence d'humidité dans la zone des machines
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8c5
15 janvier 1991
15 janvier 1991
D..., avec qui E... avait travaillé toute la matinée, l'accident s'étant produit l'après-midi, la victime avait été avertie des dangers supplémentaires que présentait cette machine, et avait bénéficié
Source officielleChambre Commerciale
6032ab4319365e22ffafba7e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Elles contestent les dysfonctionnements de la machine allégués par la partie adverse.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210676
16 décembre 2021
16 décembre 2021
F] IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR, confirmant le jugement entrepris, débouté Mme [F] de ses demandes tendant à voir déclarer nuls et de nul effet l'itératif commandement avant saisie-vente
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb08
7 janvier 2025
7 janvier 2025
parvenir à débloquer la machine.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c37
26 avril 2023
26 avril 2023
Suivant facture du 12 mai 2016 la SCA a revendu la machine au GAEC [B] au prix de 51.124,80 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00865
20 septembre 2011
20 septembre 2011
commerciale de l'appareil présentée dans les conclusions de l'administration des douanes, et notamment dans la pièce reproduisant les pages de plusieurs sites Internet, que l'appareil est proposé à la vente
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e13
28 janvier 2016
28 janvier 2016
La CUMA a assigné la société Desret devant le tribunal de grande instance de Guéret pour obtenir la résolution de la vente et l'indemnisation de son préjudice.
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57bb7
7 février 1989
7 février 1989
Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 novembre 1986) l'Association librairies présentes en Aquitaine et la société La Machine à lire, ont
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b60
4 février 1976
4 février 1976
L'AVANCE ET QUE C'ETAIT LE DEMARCHAGE DU REPRESENTANT QUI PROVOQUAIT LA COMMANDE ; QUE CES MOTIFS QUI MONTRAIENT QUE NARBONI NEGOCIAIT PERSONNELLEMENT ET DIRECTEMENT AVEC LE CLIENT PUIS OBTENAIT LA VENTE
Source officielleciv3
613721b7cd580146773f6702
21 juillet 1992
21 juillet 1992
, sur les marchés, de vêtements et lingerie en se domiciliant dans les lieux loués et qu'elle y avait installé trois machines à coudre avec lesquelles elle confectionnait, avec l'aide de sa fille, des
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595a8
25 février 1981
25 février 1981
D'ETUDES SPECIALES ET D'INSTALLATIONS INDUSTRIELLES (SOCIETE SEI) ET CONSIDERER SA DEMANDE COMME TENDANT, SEULEMENT, A L'OBTENTION D'UNE REDUCTION DU PRIX, LA COUR D'APPEL A RETENU QUE LA RESOLUTION DE LA VENTE
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f605
13 février 1970
13 février 1970
AU RAPPORT DE L'EXPERT QU'ELLE AVAIT COMMIS, QUE CES LOCAUX ETAIENT ACCESSOIRES A L'EXPLOITATION DU FONDS INSTALLE EN D'AUTRES LIEUX; QU'ELLE A AINSI DENATURE LEDIT RAPPORT QUI PRECISAIT QUE LES VENTES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01647
8 juillet 2009
8 juillet 2009
poursuivent avec le cessionnaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société Centrales Bardes, le juge commissaire a autorisé le 28 janvier 2004 la vente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00092
8 février 2011
8 février 2011
d'analyse cytologique Thinprep de la société Cytyc et donc un accessoire de cette machine au motif que le fabricant d'un accessoire n'est pas tenu de faire valider la compatibilité de celui-ci avec le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00471
5 juin 2019
5 juin 2019
taxe sur les appareils de reproduction et d'impression prévue par l'article 1609 undecies du code général des impôts ; que les sociétés Brother ont demandé le remboursement de cette taxe pour les machines
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c9
24 avril 2025
24 avril 2025
[U] en date du 2 février 2020, que non seulement il devait intervenir sur les ventes aux US mais qu'il lui était confié pour l'année à venir les objectifs suivants : prise en main des ventes PRNA, Passation
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617680
24 juillet 1981
24 juillet 1981
COMPTABLES ; QUE, D'UNE PART, ELLE ASSORTISSAIT SES VENTES D'UNE GARANTIE DE REPARATION POUR UNE DUREE D'UN AN ET CONSTITUAIT DANS SES ECRITURES UNE PROVISION CORRESPONDANT AUX CHARGES QUE CET ENGAGEMENT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b937cdc6046d471a6099
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La maintenance les ressoudais et nous les remetais en service sur cette machine au lieu de les changer. Pour info c'etais une machine très dangereuse il y avait de l'insécuriter. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
droit Finlandais prise en la personne de son Directeur dont le siège social est Ahjolantie 7 FI-34800 VIRRAT représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Maître Mathieu MARTIN
Source officiellePage 69 sur 331
ACHAT VENTE DE MACHINES OUTILS 72, MILET, Mickaël
31/08/2021
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ACHAT VENTE DE MACHINES OUTILS 72, MILET, Mickaël
25/04/2021
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ATELIERS ET MAGASINS COOPERATIFS DE REPARATIONS ET VENTE DE MACHINES AGRICOLES
23/03/2021
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Société de Vente Divers, ALL MACHINES, SOVEDI
12/05/2020
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ATELIERS ET MAGASINS COOPERATIFS DE REPARATIONS ET VENTE DE MACHINES AGRICOLES
28/02/2020
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