FS... exerçait cette activité sur une surface d'un hectare (surface assortie des coefficients multiplicateurs relatifs à la banane pour obtenir une surface pondérée fondant les sommes dues), a minima entre

licenciement de Mme [R] procédait d'une faute simple : - fixer le salaire de référence de Mme [R] à la somme de 55 646,90 euros en valorisant seulement la part des CSPU et MSU avant application du coefficient

Il suit de là que c'est à bon droit que l'administration a réintégré la somme de 78 282 euros, soit 97 853 euros après application du coefficient multiplicateur de 1,25, correspondant au total des omissions

de modulation de service 1 et du coefficient propre au grade d'ingénieur en chef au 10ème échelon (coefficient 55), soit une somme de 1 658,70 euros par mois, sous une astreinte de 200 euros par jour

Aux termes de l'article II. 5 du chapitre II du règlement du plan local d'urbanisme applicable à la zone AU : " Le coefficient de biotope minimal est fixé à 0,3 / () / Le coefficient de biotope se calcule

En l’espèce, il convient de rappeler que la méthode du chiffre d’affaires, consistant à appliquer un coefficient multiplicateur à la moyenne des trois derniers chiffre d’affaires TTC ou HT annuels, nécessite

est radicalement viciée, dès lors qu'elle repose sur un sondage non représentatif et sur une extrapolation à partir de données issues d'exercices postérieurs ; - à titre subsidiaire, un nouveau coefficient

Il soutient que : - la proposition de rectification n'est pas motivée en ce qui concerne la majoration de 25 % appliquée aux revenus des capitaux mobiliers ; - le coefficient multiplicateur de 1,25

déplore que le tribunal n'ait pas retenu la proposition de l'expert d'une valeur du fonds de 55.510 euros selon la méthode de la capacité bénéficiaire qu'elle réduit à 40.000 euros en retenant un coefficient

reproche à l'expert d'avoir appliqué un barème sans l'expliquer davantage et de ne pas avoir eu recours à la méthode hôtelière qui consiste à appliquer au chiffre d'affaires moyen annuel réalisé un coefficient

comptabilisés, ensuite imposés entre ses mains comme revenus distribués, sur les relevés de ce compte bancaire, la reconstitution des recettes ayant été opérée en appliquant aux achats revendus un coefficient

attestations produites ont une valeur probante ; - la reconstitution du chiffre d'affaires doit prendre en compte la somme de 113, 50 euros mentionnée " divers " sur les tickets édités, portant ainsi le coefficient

Sur le quantum de cette évaluation, l'URSSAF indique avoir reconstitué le chiffre d'affaires de Monsieur [G] au vu du montant de ses achats auprès des grossistes, auquel a été appliqué un coefficient multiplicateur

Elle estime que les clauses particulières du bail ne justifient pas l'application d'un coefficient multiplicateur tel que retenu par l'expert M.

plusieurs des conditions suivantes : / 1° L’exécution, sur d’autres terrains, de travaux de boisement ou reboisement pour une surface correspondant à la surface défrichée, assortie, le cas échéant, d’un coefficient

. / Il n’est pas tenu compte des reports déficitaires, des plus-values et moins-values professionnelles à long terme, des modalités d’assiette qui résultent d’une option du contribuable (…) et du coefficient

sa pièce nº 8), où il effectue des calculs des mois de mars 2010 au mois d'avril 2012 ; que ce calcul consiste mois par mois, à décompter un nombre supposé de jours travaillés et à y appliquer un coefficient

De repos de pénibilité spécifique (RPS), liée aux horaires irréguliers du travail cyclique, sous forme de temps compensés obtenus à partir de coefficients multiplicateurs, non cumulables, de 0,1 pour les