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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720cfcd580146773ee94b
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière RESIDENCE PLEIN SOLEIL GRAMONT, dont le siège social est à Espelette
Source officielleciv3
61372374cd58014677409f88
29 mars 2000
29 mars 2000
Y..., Pierre, Marie Z..., demeurant 9 Corniche du Soleil, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer, 2 / Mme A..., Jeanne Le Moigne-Dellinger, demeurant 9 Corniche du Soleil, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer, en
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501050.20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : La société civile de construction vente (SCCV) Route du Soleil a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 28 décembre 2020
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb7afb4d4c3f596692884f
5 mars 2019
5 mars 2019
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/09520 APPELANTE Madame [A] [I] [M] divorcée [Z] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de mandataire ad hoc de la SARL SAVEURS DU SOLEIL
Source officiellesoc
6137246bcd580146774155c2
26 janvier 2005
26 janvier 2005
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Le X..., engagée sous contrat de mission temporaire par la société Soleil
Source officielle18° chambre 1ère section
69d55498cdc6046d47705cc7
2 avril 2026
2 avril 2026
LEGBA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Michel TROUVIN de la SELARL CABINET TROUVIN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0354 DÉFENDERESSES ASSOCIATION COMPAGNIE GRAINES DE SOLEIL
Source officielleciv1
607943309ba5988459c41736
25 avril 1974
25 avril 1974
CONCLUSIONS REGULIEREMENT DEPOSEES ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE LAJOUS DE SA DEMANDE, FORMEE A LA SUITE DE L'ACCIDENT DONT IL AVAIT ETE VICTIME, CONTRE LES COMPAGNIES LA BALOISE-VIE ET LE SOLEIL-ACCIDENTS
Source officiellesoc
6137228ccd580146773fe54d
3 octobre 1995
3 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Ambulances du soleil, dont le siège est
Source officielle4 ème Chambre civile
669640bff5112d8edd056a91
5 juillet 2024
5 juillet 2024
qualité de juge du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2024 ENTRE : ASSOCIATION LES COTEAUX DU SOLEIL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10355
3 juillet 2019
3 juillet 2019
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Soleil
Source officielle1re Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487666
15 avril 2014
15 avril 2014
Adresse 3] ; Attendu que les acquéreurs sollicitent la condamnation du vendeur à leur payer la somme de 1669,41€, correspondant aux charges réclamées par l'association syndicale libre les Hameaux du Soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300320
15 mars 2011
15 mars 2011
ne faisait pas l'objet de critiques que de la décision de la cour administrative d'appel qui décrivaient les désordres en cause, il apparaissait que ceux-ci avaient affecté non seulement les brise-soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300584
11 mai 2010
11 mai 2010
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Chaîne thermale du soleil, la condamne à payer au SIAZIM la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour
Source officielle9e Chambre B
61624a83a68110eae5b69079
21 mars 2014
21 mars 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2014 N° 2014/ Rôle N° 12/08563 [K] [C] C/ SA CENTRE MEDICAL ET DIETETIQUE SOLEIL ET REPOS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300183
7 février 2012
7 février 2012
que ses constatations rendaient inopérante, a, sans dénaturation des conclusions de Mme X... et sans violer le principe de la contradiction, déduit de ce seul motif que son adresse était résidence du Soleil
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1a
4 janvier 2012
4 janvier 2012
INTIMÉE : SARL EUREKA TOURS exerçant sous l'enseigne HOTELS DU SOLEIL prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social 2 chemin de l'Adroit 04400 BARCELONNETTE, représentée par
Source officielleService des référés
677ecfd2b01eea4cf01a3faa
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDERESSE Société SOLEIL AZUR [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Marie-gabrielle TERZANO, avocat au barreau de PARIS - #D0920 DEFENDERESSE Société GROUPE GEFOR [Adresse 2] [Localité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210332
25 juin 2020
25 juin 2020
T..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad hoc de la société Saveurs du soleil, a formé le pourvoi n° Q 19-17.937 contre l'arrêt rendu le 5 mars 2019 par
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000042065786
12 juin 2020
12 juin 2020
décembre 2000 ; - le décret n° 2001-410 du 10 mai 2001 ; - l'arrêté du 10 juillet 2006 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00850
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Sun bronzage (le franchisé) a conclu le 19 décembre 2002 avec la société Alizes diffusion (le franchiseur) un contrat de franchise pour l'exploitation d'un centre de bronzage sous l'enseigne Point Soleil
Source officiellePage 69 sur 309