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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
66335af7c0d3e3fe99cada9c
9 avril 2024
9 avril 2024
Localité 5] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
66335b01c0d3e3fe99cadba0
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
678aa9d15289c7662ca2bac0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
686d5f31a2273490db107173
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau d’ARRAS JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleRéférés
686d5f32a2273490db1071a9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielle2e chambre sociale
67ecc7db8e074ba02f40a3a7
1 avril 2025
1 avril 2025
Adresse 6] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 34172-2024-010874 du 13/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentant : Me Sébastien
Source officielle9ème chambre 2ème section
6585e2a6638cf45b25ce69f1
22 décembre 2023
22 décembre 2023
BPCE FINANCEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL - #P0173 représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL -
Source officielleciv2
613721f6cd580146773f9137
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 14 novembre 1991), que le mineur Olivier X..., circulant sur un cyclomoteur où avait pris place le mineur Sébastien Z..., a été heurté par l'automobile de M.
Source officielleciv2
613722adcd580146773fffdd
19 juin 1996
19 juin 1996
Sébastien Z..., élisant domicile à la société Mars Alimentaire, société anonyme dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de
Source officielleTrib. de Commerce
69f71c7fcdc6046d476de8bc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de conversion de redressement en liquidation judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f31e22cdc6046d47113e7a
28 avril 2026
28 avril 2026
Conseil à l'audience du 28 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Hassan GULAGAC, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f31e46cdc6046d47114119
28 avril 2026
28 avril 2026
Conseil à l'audience du 28 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Hassan GULAGAC, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleChambre 1.4 sur requête
68e976ef3ea43407b912b279
10 octobre 2025
10 octobre 2025
REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 11] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Elisabeth LE COZ, Vice-Présidente Greffier : Sébastien
Source officielleChambre 1.4 sur requête
68e976f63ea43407b912b3b5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
REQUETE JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 9] Président : Joëlle TIZON, 1ère vice-présidente Assesseurs : Henriette DE RIVAZ, Magistrat à Titre Temporaire Elisabeth LE COZ, Vice-Présidente Greffier : Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69aee34bcdc6046d470bf51c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69af054ecdc6046d470f873f
15 avril 2025
15 avril 2025
Conseil à l'audience du 15 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69af0d2ecdc6046d47102654
8 avril 2025
8 avril 2025
à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69af1082cdc6046d471062db
8 avril 2025
8 avril 2025
à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69af1fe3cdc6046d4712895f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'audience du 08 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69af20dccdc6046d4712991b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'audience du 08 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
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