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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6811aea681f47e994feb25ff
29 avril 2025
29 avril 2025
Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff20e523525b14ffd9c2
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, qui en ont délibéré, Greffière placée lors des débats : Madame Gaëlle RULLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68f71377cbf3d85a0c71ebdc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Michelle NOMO, Greffière, lors des débats et de Rubis
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505789_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
collectives mises en œuvre par la société, qui ne sont pas contestées, n’ont pas été suffisantes pour remédier à cette situation alors que des solutions existent ainsi qu’il en ressort du rapport du cabinet Russier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb19f8e177c7ae87212484
9 avril 2019
9 avril 2019
Cour : Jugement du 28 Février 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Mademoiselle [B] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Valérie DUEZ-RUFF
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163a9
7 février 2014
7 février 2014
Elle se présente comme propriétaire des modèles suivants : * Tour Effeil strass couleur diamant, rubis ou saphir en métal doré ou argenté enregistré sous le n° 0072802 publié sous le n° 0812456 déposé
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
26 juin 2000
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SA POLYCLINIQUE DU PARC Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA Ayant pour avocat la SCP CAMILLE, SARRAMON, VINCENTI, RUFF du barreau de Toulouse INTIMES Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9c
13 octobre 2003
13 octobre 2003
son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Monbusq 47520 LE PASSAGE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP CAMILLE-SARRAMON-VINCENTI-RUFF
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89600
13 septembre 2007
13 septembre 2007
ALPINE RENAULT Avenue de Bréauté 76200 DIEPPE représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe RUFF, substituant Me Yves Z..., avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e2fc25a97f0381f531c
25 octobre 2013
25 octobre 2013
que trois dates sont majeures : novembre 2010 qui est la date de la tentative de SPBI de résilier le contrat sans préavis pour non paiement de sommes dues, tentative ayant échoué puisqu'elle a réglé 'rubis
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eba34
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Daniel XS..., demeurant à Marigot (Guadeloupe), Ile de Saint-Martin, 4°) Madame Amélia Valentine E..., veuve de Monsieur William Rufus YM..., demeurant à Curacao (Antilles Néerlandaises), 5°) Mademoiselle
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe605
12 octobre 1995
12 octobre 1995
Sainte-Ruffine, 86 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90702
29 mai 2013
29 mai 2013
Ils ajoutent que les intimés persistent en leurs agissements illicites puisqu'il a été constaté par Me Rudi le 9 novembre 2011 qu'une tranchée avait été creusée sur toute la largeur du passage emprunté
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002248_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 mai 2020, 23 février et 3 juin 2021, la société d'exploitation commingeoise, représentée par Me Ruff, demande au tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00698_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
actuels à savoir la maison située 2 rue du Grenache à Puissalicon (34480), l'appartement occupé par sa mère au 1 rue du Castrum à Juvignac (34990) et la maison occupée par son père située au 1 rue du Ruffas
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401297_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2025, la SAS Codip, représentée par Me Rullier, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée et demande à ce que l'expertise soit opposable
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63465921c024d1adffef74d1
11 octobre 2022
11 octobre 2022
siège sis [Adresse 6] représentée par Maître Fabien DELHAES de la SELARL CABINET ETCHE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître DAMBLADE substituant Maître Sophie RUFFIE
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b39ff
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Section 1 *** ARRÊT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [F] [Z] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle BAYSSET de la SCP D'AVOCATS MARGUERIT- BAYSSET-RUFFIE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02425_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
mémoires, enregistrés le 13 septembre 2023 et les 27 février et 15 avril 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, le service départemental d’incendie et de secours de la Gironde, représenté par Me Ruffie
Source officiellePage 69 sur 105