Jardins et Bois, société à responsabilité limitée dont le siège est 23, rue Jean Giraudoux, Paris (16e) et actuellement 24, rue du faubourg Poissonnière, Paris (10e), en cassation d'un arrêt rendu le

Jardins et Bois, société à responsabilité limitée dont le siège est 23, rue Jean Giraudoux, Paris (16e) et actuellement 24, rue du faubourg Poissonnière, Paris (10e), en cassation d'un arrêt rendu le

E POISSON ET LA SOCIETE CIVILE FLEM ET PICOT ONT CONTESTE CETTE PRODUCTION; QUE LE CONCORDAT DE LA SOCIETE ANONYME FLEM ET PICOT AYANT ETE HOMOLOGUE EN COURS D'INSTANCE ET LES CREANCIERS DEMANDEURS

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON

tribunal d'annuler l'arrêté municipal n° 1864 du 29 novembre 2024 par lequel le maire de Valenciennes a interdit l'accès et le stationnement des piétons dans le passage situé entre la rue de la Vieille Poissonnerie

., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en rabat de l'arrêt n° 4851 du 19 décembre 1990 dans l'affaire l'opposant à la société La Mauresse, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ... aux poissons

D A, représenté par Me Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'autorisation tacite d'exploiter la parcelle cadastrée section YA n° 20 d'une superficie de 5,78 hectares située à Chanceaux-sur-Choisille

X... son autorisation, d'une part, sur le fait qu'il ne respectait pas les dispositions de cette autorisation relatives à l'installation d'une échelle à poissons et d'autre part, sur le fait que M.

1985, le recouvrement des taxes dont le fait générateur était antérieur à cette date ; Considérant, en troisième lieu, que la taxe dont s'agit est assise, entre autres, sur le montant des achats de poissons

889 250 francs, les 4 juin 1989 et 10 janvier 1990 ; Que cette marchandise a été déclarée, par l'intermédiaire de la société X... et Cie, à la sous-position tarifaire 1604 30 90, comme " oeufs de poissons

composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson POISSON

00136 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GG7K ============== [K] [H], [Y] [H] C/ [M] [H], [S] [H] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le 07 Octobre 2024 à - l’AARPI BEZARD GALY COUZINET -SCP POISSON

Depuis 1986, le ministère de l’Agriculture et de la Forêt, par une série de décrets, a imposé diverses restrictions à la pêche afin de protéger les réserves de poissons.

ailleurs, l'article 1er de l'arrêté du 26 novembre 2010 précise que les dérogations peuvent être accordées pour prévenir " les risques présentés par la prédation du grand cormoran pour les espèces de poissons

B..., représenté par Me Poisson, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 14 février 2025 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT