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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b2149ba5988459c5594c
5 mars 1975
5 mars 1975
LA BLESSURE ; ATTENDU QUE BOUCHARD, EN ARRET DE TRAVAIL DE 45 JOURS A LA SUITE DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 14 JANVIER 1971 ET QUI ENTRAINAIT L'IMMOBILISATION PLATREE DU POIGNET
Source officielleciv1
61372176cd580146773f3f2b
5 février 1991
5 février 1991
X..., grièvement blessé au poignet gauche, a reçu les premiers soins d'urgence de M. Z..., interne de service à la Clinique de l'Etang de Berre ; que, le 28 décembre, il a été opéré par M.
Source officielleChambre 1
68e044cd74e929a9d8fd7c56
3 octobre 2025
3 octobre 2025
POIGNET - LACOMBE, inscrite au RCS de Brive sous le numéro 477 742 878, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Aurélie PINARDON, avocat
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26adb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'ensemble de ses demandes ; - Déclaré opposable à la société [6] la décision du 2 décembre 2022 reconnaissant le caractère professionnel de la maladie déclarée par sa salariée, Mme [O] (ténosynovite du poignet
Source officielle(R.222-13)JU3
DTA_2303485_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
D... attestent de la persistance, lorsqu’il a fait le choix de quitter Mayotte en avril 2023, des séquelles de la fracture du poignet gauche subie le 4 mars 2023 et de la nécessité de continuer le suivi
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a5d0
19 juillet 2000
19 juillet 2000
sur une passerelle située à 2,70 mètres de haut, lorsqu'un panneau soulevé par une grue est passé au-dessus de lui, en basculant ; que craignant le choc, il a chuté en contrebas, se blessant aux poignets
Source officielleciv1
61372657cd58014677424cdf
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Poignot, en qualité de passager de Gilbert Y..., qui pilotait l'engin, s'est écrasé au sol lors d'un virage ; que, lors de cet accident qui a entraîné la mort de Gilbert Y..., M.
Source officiellesoc
613722f9cd58014677403eb2
18 décembre 1997
18 décembre 1997
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour huit séances de rééducation-physiothérapie du poignet, selon la cotation AMK6 + 3/2; que la caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellesoc
613722d1cd58014677401e16
27 mars 1997
27 mars 1997
Francisco, qui invoquait une lésion du poignet droit survenue le 13 septembre 1991 au temps et au lieu du travail; que la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge cet accident à titre professionnel
Source officiellesoc
61372359cd58014677408991
5 novembre 1999
5 novembre 1999
X..., salarié de la société Eurest France, a déclaré en fin de journée au gérant de la société qu'il avait ressenti le matin une vive douleur au poignet gauche en déchargeant des palettes de marchandises
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301435_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
post-traumatique persistante, de douleur intermittente avec légère claudication mais stabilité du pied droit, de limitation douloureuse du gros orteil du pied droit et de raideur moyenne en bonne position du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f46
6 novembre 2007
6 novembre 2007
RG No 07 / 01692 TC / P No Minute : Grosse délivrée le : à SCP CALAS SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 06 NOVEMBRE 2007 Appel Jugement
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c28
9 juin 1999
9 juin 1999
François X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : - la Compagnie des Iles du Ponant, dont le siège est ... ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007745489
22 février 1989
22 février 1989
de son contrat qui se terminait le 30 juin 1981, il devait passer son certificat d'aptitude professionnel de mécanicien ; qu'il ressort du rapport d'expertise, qu'à la suite de la double fracture du poignet
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8b3
23 mars 1989
23 mars 1989
auprès de panneaux électoraux par des adversaires politiques se livrant à la même opération, Y..., Z..., B... et A... ; qu'au cours de l'altercation qui s'ensuivit, Y... aurait porté des coups de poignard
Source officielleChambre Commerciale
603317d750706d89935031cf
28 septembre 2017
28 septembre 2017
RG N° 16/00596 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9df
16 juillet 2012
16 juillet 2012
La troisième attestation a été établie par un certain Jack C... qui était dans la boulangerie et qui a vu la caissière se mettre à crier après le gérant, en le pointant du doigt, en employant des " termes
Source officielle1ère chambre
69e78ecfcdc6046d4705e571
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'expert a déposé son rapport le 29 août 2024 concluant que ni la société FINSECUR, ni la société [E] INDUSTRIE ne pouvaient être tenues responsables des défauts constatés en pointant l'unique responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da7
6 février 2002
6 février 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3f
5 mars 2002
5 mars 2002
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 05 MARS 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 11-99-2326) rendue par le Tribunal d'Instance GRENOBLE en date
Source officiellePage 69 sur 281