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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9166e
27 mai 2014
27 mai 2014
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 18 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/ 01122 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 49770 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91771
10 juin 2014
10 juin 2014
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 25 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00336 ARRÊT DU 10 Juin 2014 APPELANTE : Madame Magali X... ... 49124 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26e
14 mars 2012
14 mars 2012
FAITS Mme Amel Y..., née le 27 novembre 1971, a été engagée par la société CSF FRANCE, exerçant sous l'enseigne commerciale " Champion " au Plessis-Robinson (92), en qualité d'employée commerciale (affectée
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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20 avril 2022
20 avril 2022
[E] ARGENTRE 25, rue Alain d'Argentré 35370 ARGENTRE-DU-PLESSIS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 535 089 007 S.A.R.L.
Source officiellechambre 1-3
69cf10a5cdc6046d47ec4295
22 janvier 2025
22 janvier 2025
PRONONCE LE 22/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023065588 ENTRE : SARL BOUCAUT IMMOBILIER, RCS de Nanterre B 848 784 229, dont le siège social est 6 avenue de la Libération 92350 Le Plessis-Robinson
Source officielleChambre Sociale
62d64994aa6a2f06030d2723
26 avril 2022
26 avril 2022
INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE TOURS en date du 01 Octobre 2019 - Section : COMMERCE APPELANTE : Madame [H] [W] née le 25 Mars 1981 à OUAHIGOUYA YATENGA 11 rue du Plessis
Source officielleREFERES
6781a0816d34da2cbdce14cc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentante de la succession de Mademoiselle [G], [V], [I] [J] [A] née le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 24] et décédée le [Date décès 3] 2014 demeurant [Adresse 12] représentée par Maître Antoine PLESSIS
Source officielleSection des Référés
67f02d7f02fc178212f80ccc
1 avril 2025
1 avril 2025
COPROPRIETAIRES DU 10 RUE DES AQUEDUCS - 94250 GENTILLY représenté par son syndic la SAS IMMOBILIERE DE L’ORGE dont le siège social est sis 9 avenue Gilbert Fergant - Centre Commercial du Clos - 91220 LE PLESSIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01609
27 novembre 2019
27 novembre 2019
La régulatrice, effrayée de votre comportement violent et de vos menaces, a déposé une main courante le 6 mars 2013 au commissariat de Police du Plessis Trévise (94)!" ; que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01332
12 avril 2016
12 avril 2016
[W], salarié de la société Entreprise Marie et compagnie, a été victime d'un accident du travail alors qu'il travaillait comme couvreur sur un bâtiment en construction au Plessis-Pâté (91) ; qu'alors que
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
22B, avenue de Circout 78170 LA CELLE ST CLOUD Monsieur Patrick H... 80, C... les bois du cerf 91450 ETIOLLES Monsieur Nabile I... 14, allée JB Delambre 33600 PESSAC Monsieur Jean J... 4, allée du Plessis
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61639404ec3936ac10a09f63
18 novembre 2010
18 novembre 2010
avec ascenseur, en pierre, situé dans le troisième arrondissement et d'autre part, que les embellissements invoqués sont insuffisamment justifiés, les factures produites étant au nom des époux [R] au Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88822
9 mai 2006
9 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Daniel X... 45 boulevard du moulin Escalier A1 92350 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b71
25 octobre 2007
25 octobre 2007
ci-devant La Corderie 61360 PERVENCHERES et actuellement Le Petit Plessis 61130 APPENAI SOUS BELLEME représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - No du dossier 0643015 ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d712
16 février 2011
16 février 2011
Elle a été affectée sur le site de la Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FIRST MAINTENANCE COMPANY intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200503
27 mai 2021
27 mai 2021
conclusions qui sont très proches de celles en date du 10 février 2005 du Docteur [H] commis par le tribunal administratif de Melun dans le cadre d'un contentieux lié au refus du maire de la commune du Plessis-Trévise
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Yvette Deshayes, demeurant 3, rue Jean-Baptiste Martin, 37000 Tours, 39 / de Mme Florence Desmarchelier, demeurant 26, rue Jean Macé, 37000 Tours, 40 / de Mme Soukeyna Diop, demeurant 11, rue du Plessis
Source officielle2ème chambre
DTA_2101354_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il ressort du dossier de demande de permis de construire modificatif que ces deux extensions à toiture-terrasse se situent à l'arrière du bâtiment en façade sud, le long de la rue de Plessis et s'implantent
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502311_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Fibre, Saur, Sicae Oise, du syndicat intercommunal d’énergie en réseau du canton de Clay-Souilly et communes limitrophes, de la direction interdépartementale des routes du nord (DIR), de la commune du Plessis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC001606509
2 juillet 2013
2 juillet 2013
display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 16065/09 Slavomirka PLESIC
Source officiellePage 69 sur 85