) ou correspondant à la comptabilisation de factures de travaux de sous-traitance dont il n'a pu être établi qu'elles correspondaient à des prestations réellement effectuées (2000) ; qu'il a été parallèlement

, soit 1 000 040 euros ; "aux motifs que l'administration des douanes justifie d'éléments de nature à établir que cet argent pouvait être le fruit d'une autre infraction au code des douanes ; parallèlement

cotisant, ce dont il résulte que l'URSSAF avait l'obligation de préciser dans l'avis que le contrôle était mis en oeuvre dans le cadre d'un contrôle concerté quelle que soit l'information donnée parallèlement

l'article L. 141-3 du code de la voirie routière, n'a en elle-même aucun effet translatif de propriété ; que l'absence de signature d'un acte authentique procédant au transfert préalablement ou parallèlement

C de l'annexe à laquelle renvoie son article 2, il fixe des droits de voirie additionnels pour l'installation dans les terrasses ouvertes de tout mode de chauffage ou de climatisation et d'écrans parallèles

la limite divisoire peut être facilement rétablie en appliquant à chacune des propriétés une superficie égale ; que la limite vraisemblablement retenue au moment du partage était une ligne droit, parallèle

des relations entre le public et l'administration et L. 1617-5 du code général des collectivités territoriales ; - il est entaché d'une erreur de fait dès lors qu'elle n'a pas installé d'écrans parallèles

Vous exercez donc cette activité parallèle depuis plusieurs semaines, en plus du contrat de travail qui vous lie à nous.

.) ; qu'il explique ainsi que le courant de décharge des batteries, montées en parallèle, accélère la décomposition d'hydrogène et d'oxygène explosif et l'incandescence des isolants des câbles ; que cet

Ils assurent, en parallèle, que les sociétés défenderesses n’ont pas tenu leurs engagements en érigeant un mur de séparation affecté de malfaçons.

du trottoir (), peuvent être taxées au prorata temporis mensuel en cas de démontage régulier, à l'exclusion des installations suivantes :- tout type de protections, notamment sous forme d'écrans parallèles

Parallèlement un autre devis, daté du 11 mai 2020, prévoyait l'intervention d'un sous-traitant de la société Scopeweb en la personne de Mme [U] [L], après la découverte d'écarts entre les stocks réels

C s'est vu proposer le 9 septembre 2020 un logement de type T3 au 8 rue Charles Paradinas à Clichy et le bail correspondant a été signé le 7 octobre 2020.

A B, représenté par Me Adeline Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er septembre 2022 et 10 décembre 2022, ce dernier n'ayant pas fait l'objet d'une communication, Mme C D, représentée par Me Paradeise

droit de la responsabilité et des assurances » ; qu'il a exercé en tant que juriste bénévole de 1993 à 2001 à l'UFC Que Choisir et à la Boutique du Droit ; que de 2002 à 2016, il a ensuite mené en parallèle

Toutefois, les coûts de remplacement ou d'adaptation d'ouvrages existants ou de création de canalisations en parallèle à des canalisations existantes afin d'en éviter le remplacement, rendus nécessaires

platanes situés sur le domaine public à proximité ont endommagé l'enrobage de sa parcelle ; - l'expert désigné par le tribunal administratif a préconisé la mise en place d'une barrière anti-racinaire parallèlement