AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/415 Rôle N° 13/11612 [C] [W] [Q] [P] C/ [Z] [K] [U] [E] [N] ÉPOUSE [U] Grosse délivrée le : à : Me Olivier

autres méthodes auraient conduit à des résultats plus pertinents ; - la composition du panel des boissons de référence est de nature à fausser les résultats de l’extrapolation ; - le produit « Olivier

A a conclu, le 20 septembre 2020, un contrat de remplacement avec Mme C, afin de lui permettre de se rendre en métropole durant la période du 8 octobre au 18 décembre 2020.

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bekpoli, représentant le centre hospitalier de Cayenne.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier

6] représentée par Me Lidia MORELLI, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [G] [Z] [D] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia

KAUFFMANN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Clémence PERRET, DEBATS : Audience publique du 13 Mai 2024 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé publiquement par mise

KAUFFMANN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Clémence PERRET, DEBATS : Audience publique du 13 Mai 2024 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé publiquement par mise

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

La lecture de ces sommations permet de retenir que la salariée avait prévu un rendez-vous avec M. [O] en novembre 2021, et que M.

Dès lors, le seul constat du dépassement de la durée maximale de travail permet réparation. En l'espèce, les conclusions du salarié ne contiennent aucun développement spécifique.

représentée par Maître Jean-Luc LETENO, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [L] [V] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Charles-Hubert OLIVIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

7CSV [M] [D] [K] [Q] épouse [D] C/ [L] [N] [A] [N] [H] [N] Grosse délivrée le : à : SCP LIZEE PETIT TARLET SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER

Olivier Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale 2), dans le litige l'opposant à la société Chubb

(avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDEURS : AGS DU SUD OUEST Quartier du Lac Av. de la jallère 33056 BORDEAUX Rep/assistant : Me Olivier M... loco Me Jean Luc I...

VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/03541 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Olivier

S.A.S.U. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Février 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/02102 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivia

De même, aucun élément ne permet de rattacher la tentative de suicide alléguée par la salariée à son environnement professionnel.

LACROIX, RCS Toulouse 410 782 494, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 3] représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant