rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société République 51, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 avril 2010 par la cour d'appel de Nancy

François X..., 2°/ Mme Marie-Paule X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant :

Q..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° P 18-26.189 contre l'arrêt rendu le 15 mars 2018 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas

SEPTEMBRE 2021 La société Sirac Dijon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 20-10.552 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

Philippe, 1- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 18 avril 1996, qui, dans l'information suivie contre lui du chef du délit de blessures involontaires, a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, formation de référé, 20 juin 2006), que

VAYRAC, dont le siège est à Remiremont (Vosges), Hôtel du Cheval de Bronze, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Madame X

[F] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-18.835 contre l'arrêt rendu le 6 février 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant

F..., domiciliée [...] , ont formé le pourvoi n° K 19-21.751 contre l'arrêt rendu le 4 juin 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à M. P...

Joseph A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1997 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit de Mme Andrée X..., épouse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1997 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

formé par la société Deoridis "Supermarché Bravo", société anonyme, dont le siège est place des Déportés, 88100 Saint-Dié-des-Vosges, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1994 par la cour d'appel de Nancy

(Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992 par la cour d'appel de Nancy (3ème chambre civile), au profit : 1 / de la société des Transports Gilardi, dont le siège est à Parrois à

CHAMBRE SOCIALE, DU 15 DÉCEMBRE 2021 La société Vicat, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° D 20-18.782 contre l'arrêt rendu le 11 juin 2020 par la cour d'appel de Nancy

[E] [M], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° C 19-18.662 contre l'arrêt rendu le 6 mars 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société de

Pierre X..., demeurant à Thaon-Les-Vosges (Vosges), ..., BP 15, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la Caisse chirurgico-médicale

René Z..., demeurant à ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit : 1 / des Constructions soudées de l'Est, société anonyme, dont le

Bernard D..., demeurant à Broussey-en-Blois (Meuse), Void Vacon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit de Mme Veuve Maurice X...