au gibier d'eau, dans le département de la Loire sur les fleuves, rivières, lacs, étangs, marais non asséchés d'une superficie supérieure à un hectare, au 15 août uniquement les samedis, dimanches, mercredis

[Y] [S] aux dépens de l'incident ; renvoyons la cause et les parties à l'audience de mise en état du mercredi 12 Novembre 2025 à 9 heures 00 (audience dématérialisée) et invitons la société IATM, la société

3°) à titre subsidiaire, d'annuler l'arrêté de la préfète du Bas-Rhin en date du 25 octobre 2022 en tant qu'il impose à ses deux enfants mineurs de se présenter aux forces de l'ordre tous les mercredis

[F] [U] alias [M] [R] né le 30/10/2003 le mercredi 22 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC LE TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 16 Juillet 2025 Réf : B0003134 N° PCL : 2025J00747 N° RG

[Y] [I] le mercredi 27 juillet 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 22 Octobre 2025 Réf : A0004496 N° PCL : 2025J01120 N° RG : 2025P01832

Cour d'appel de Douai Chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques ORDONNANCE mercredi 02 juillet 2025 République Française Au nom du Peuple Français N° RG 25/00060 - N

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00738 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPDI N° de Minute : 729 Ordonnance du mercredi 10 avril 2024 République Française Au

soir (quand elle ne travaille pas le mardi mais le mercredi) soit une semaine sur deux et du mercredi soir 17 heures au jeudi matin les autres semaines (quand elle travaille le mardi et pas le mercredi

La requérante justifie, par la production de leurs emplois du temps respectifs, que tous deux suivent des cours, et non pas une activité périscolaire, les mercredis de 8 heures à 12 heures.

. # Libera circolazione delle merci - Oli usati. # Causa 240/83.

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Si ce pylône gâche la vue des rares randonneurs qui empruntent le chemin reliant Santa-Lucia-di-Mercurio à Tralonca, surtout s'ils grimpent sur la butte surplombant Santa-Lucia-di-Mercurio, l'impact visuel

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française, viticulteur, demeurant [Adresse 2], DEFENDEUR, représenté par Me Albane DELACHAMBRE-FERRER, avocat au barreau de REIMS (SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST), d'avoir à comparaître le mercredi

dangereux ; Fixe alternativement la résidence habituelle de l'enfant au domicile de ses père de leur mère, sauf meilleur accord de la façon suivante : • Les semaines paires : o du lundi matin au mercredi