Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0206DEC003155912
6 février 2025
6 février 2025
Lucien Verkest (« les requérants Verkest »), et les interrogea. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2508306_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602133_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A..., représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515986_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B A C, représenté par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleciv1
61372425cd58014677412dd3
16 mars 2004
16 mars 2004
Lucien X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de M.
Source officielleciv3
60794bd19ba5988459c43fd5
20 février 1979
20 février 1979
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qui suivant acte authentique des 27 décembre 1963 et 14 janvier 1964, Lucien Z... et ses deux enfants, Lucienne Z... épouse A
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007697997
12 décembre 1986
12 décembre 1986
Lucien X... au tribunal administratif de Marseille est rejetée. Article 3 : Les frais d'expertise sont mis à la charge de M. Lucien X....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10739
29 novembre 2023
29 novembre 2023
__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 NOVEMBRE 2023 1°/ La société Groupe Lucien
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626175
18 juin 1990
18 juin 1990
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 décembre 1984 et 4 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des "ETABLISSEMENTS LUCIEN
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c446b6
25 mars 1981
25 mars 1981
. - 2° M LUCIEN X.... JE LEGUE MON DOMAINE DE GRELERIER A LA MAISON SAINT-LOUIS. JE LEGUE A M LUCIEN X...
Source officielleciv1
613722c9cd5801467740177c
5 novembre 1996
5 novembre 1996
Lucien A., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 1996
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307026_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
code de justice administrative, après avoir ordonné par un jugement " avant-dire droit " la production sans délai des contrats et leurs annexes du marché public de réhabilitation du stade municipal Lucien
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101709_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Poujade demandent au tribunal d'annuler le permis de construire délivré le 18 décembre 2020 par le maire de la commune de Saint Jean de Luz à la société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu) Luzien
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f324
21 mars 2012
21 mars 2012
C COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Jocelyne X... ... 20232 OLETTA Comparante en personne INTIMES : Monsieur Lucien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300311
15 mars 2011
15 mars 2011
Lucien Z..., lors de l'assemblée générale des copropriétaires de la Résidence La Maurelle du 19 décembre 2003 et qu'il n'est justifié d'aucune décision valide ayant par la suite désigné ce même Lucien
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
De même, aucune pièce ne vient démontrer que Jean X...ou Lucien Y...en auraient interdit l'accès.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515784_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2025, Mme C B épouse A, représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-4
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518996_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605453_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
A..., représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602245_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de la décision
Source officiellePage 69 sur 2194