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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d5a

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMEE SA AEROPORTS DE PARIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a210a29cdc6046d4708f69f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

la Cour : Jugement du 26 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/00892 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60332cd6ea2a5a9e0e548cc6

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Adresse 15] MARCOLIN [Adresse 16] OAKLEY [Adresse 17] OPHTALMIC [Adresse 18] OWP Le Luzard 3 - [Adresse 19] VISTAKON [Adresse 14] VIVA [Adresse 20] ZEISS (AO SOLA) [Adresse 21] BAUSCH & LOMB

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033d13fd6d523834c26f135

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

qualité au siège social sis [Adresse 10] Représentée par Maître Luc BOYREAU de la SCP LUC BOYREAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX Représentée par Maître Valérie JUDELS de la SCP LOYENS & LOEFF

Source officielle
CA

10e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e7

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[E] a indiqué dans son compte-rendu opératoire qu'il a constaté l'existence d'un nodule kystisé de 1,2 cm appendu à la partie postérieure du lobe supérieur de la thyroïde et que la dissection a été difficile

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdbc59a225abda4c812ba4b

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

(contrat n°167415931), demeurant [Adresse 9] représentée et plaidant par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06679

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

permanence par les adultes dans cette maison privée de la lumière du jour et dont les portes étaient fermées à clef, et décrit la manière dont on l'avait empêchée de s'endormir en lui pinçant notamment les lobes

Source officielle
CA

3e Chambre B

60347228e5b097604a0cb2e7

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60352475ce2e9a4f855778fd

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

qui dispose de quatre implantations géographiques : Saint Rambert d'Albon (26), Santes (59), Sandouville (76) et Saint Avold (57) - ND INTER-PULVES dont le principal établissement est situé à SAINT LOUBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

.-33450 SAINT LOUBES, 124o) Madame Catherine FFFFF..., demeurant..., 125o) Monsieur William GGGGG..., demeurant..., 126o) Monsieur Raymond GGGGG..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f20

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me BLAZICEK, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 SA AEROPORTS DE PARIS 291, boulevard Raspail 75014 PARIS représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02541_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Par ailleurs, en l'absence de difficulté de visualisation du trajet du nerf récurrent et de difficultés apparues pendant l'intervention d'ablation des deux nodules situés sur le lobe droit et l'isthme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0912DEC000640615

Admin. suprême

12 septembre 2017

12 septembre 2017

    On 18 June 2007 he was found in the street having experienced an accident and suffering from a significant head injury which included frontal lobe damage.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0919JUD004578499

Admin. suprême

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Le médecin et son assistant confirmèrent que la trajectoire des balles au thorax entraînait la destruction du lobe central du poumon gauche causant ainsi l’arrêt cardiaque et respiratoire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD002785003

Admin. suprême

21 juin 2007

21 juin 2007

La balle avait suivi une trajectoire partant du lobe de l'oreille droite vers l'intérieur de la tête et vers l'avant.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD001233603

Admin. suprême

20 mai 2010

20 mai 2010

centimètres sur cinq laissant apparaître le cerveau derrière l'oreille gauche   ; cinq entailles profondes au niveau de la tête   ; une lésion osseuse s'étendant de la mâchoire inférieure au lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0715JUD003868306

Admin. suprême

15 juillet 2010

15 juillet 2010

    On 25 April 2002 the applicant was hospitalised with the following diagnoses: right-lung pneumonia concentrated in the inferior lobe, fracture of the middle third of the breastbone and closed

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0728JUD002381894

Admin. suprême

28 juillet 1998

28 juillet 1998

Une trépanation permit d'extraire une balle de 7,62 mm du lobe pariétal droit de la victime. D’après le médecin, la mort remontait à environ dix à douze heures. 19.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113735

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

The abovementioned defects could have had a decisive impact on the unfavourable outcome of such an illness as the acute double-sided multisegmental distal pneumonia which also affected the middle lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD008370017

Admin. suprême

28 avril 2022

28 avril 2022

Pendant ces 5 ans, j’ai fait la connaissance de Mr LOBER-VALETTE Thierry. Nous nous sommes mariés à la mairie de WEYMOUTH le 28 janvier 2008.

Source officielle