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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6040a83131336b630938c5ca
3 mars 2021
3 mars 2021
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleJCP REFERES
68e041ca74e929a9d8fd5164
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DBX4-W-B7J-UHZW ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [M] [B] [D] C/ [G] [H] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à Me LEFEVRE-LE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a03d2fa6fd0f8040595
20 avril 2023
20 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2023, en audience publique, les parties ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
64a7b0943bcaf505db696853
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En défense, Maître Lefèvre a représenté Mme [W] [E] née [S].
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1fb3bcaf505db696970
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb763cece1704f5747895
6 avril 2023
6 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielleRéférés
67804dd79c3ba90f51dc99d8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 24/02149 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN5F MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/02149 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN5F NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL SELARL LEFEVRE-LE BIHAN
Source officielle3ème chambre
DTA_2301173_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305255_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202886_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300791_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b83
18 septembre 1998
18 septembre 1998
l'époque, et qu'il souhaite simplement que la décision à intervenir rétablisse par principe la réputation de son épouse, - statuer ce qu'il appartiendra sur les dépens qui seront recouvrés par la SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711a
18 mai 2004
18 mai 2004
déférée à la cour : d'un jugement rendu le 04 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance BOULOGNE BILLANCOURT RG nä : 1235.02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87853
1 février 2005
1 février 2005
à la cour : Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2003 par le Tribunal d'Instance d'ASNIERES No Chambre : No Section : No RG : 438/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d271
1 octobre 2009
1 octobre 2009
le 12 Février 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 07 / 0001 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN SCP LEFEVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2402739_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402371_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 19 septembre 2025. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2404470_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403886_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2416480_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2024 et des pièces complémentaires enregistrées le 31 octobre 2024, Mme C B, représentée par Me Lefèvre, demande au juge des référés
Source officiellePage 69 sur 974